Notice descriptive
- Bureau d'enregistrement de Taverny (1919-1974)
- Registres de formalités et actes déposés.
- Actes sous seing privé, baux et mutation de commerce : enregistrement.
- Actes sous seing privé.
- Actes sous seing privé, baux et mutation de commerce : enregistrement.
- Registres de formalités et actes déposés.
3 Q 11 238 - 22 septembre 1953-31 décembre 1955 (volume n° 6). 22 septembre 1953-31 décembre 1955
Importance matérielle : 1 registre
Sujet : enregistrement
Lieu :
Type de document : acte sous seing privé
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement