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Commission départementale d'équipement commercial et cinématographique (1968-2009) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2236 W 1-472, 474, 487 - 495 - Activités de la commission. 1968-2008
    Sujet : commerce / salle de spectacles / cinéma / organisme consultatif
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

    • 2236 W 1 - 472 - Autorisations de création et d'extension : dossiers d'instruction. 1968-2008
      Contenu :

      Les dossiers comprennent généralement : procès-verbaux des décisions, rapports d'instruction, études d'impact, avis des instances départementales, arrêtés préfectoraux, cartographies, plans,...

      ... Ouvrir le détail
      Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

      • 2236 W 1 - 433 - Grandes surfaces commerciales et commerces de détail. 1968-2008
        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique des communes.

        Sujet : grande surface commerciale / commerce de détail / organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 268 - 270 - Montmagny. 1983-2004
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Montmagny (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 271 - 272 - Montmorency. 1987-1991
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 271 - Supermarché Lion, vérification de la surface de vente. 1987
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 272 - Ensemble commercial. 1991
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 273 - 276 - Montsoult. 1974-2008
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Montsoult (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 273 - Magasin de bricolage Leroy Merlin, extension. 1974-1995
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Montsoult (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 274 - Ensemble commercial Les Portes de Montsoult. 2006
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Montsoult (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 275 - Magasin de bricolage Leroy Merlin, extension. 2007-2008
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Montsoult (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 276 - Ensemble commercial Les Portes de Montsoult. 2008
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Montsoult (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 277 - 288 - Osny. 1985-2006
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Osny (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 277 - Centre commercial, création. 1985
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Osny (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 278 - Pharmacie Leclerc, régularisation de l'implantation. 1986
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Osny (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 279 - Centre commercial Mammouth, extension. 1987-1988
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Osny (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 280 - Lidl, projet de création. 1993
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Osny (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 281 - Leclerc, extension. 1994
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Osny (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 282 - Espace culturel Leclerc, création. 1997
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Osny (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 283 - Centre commercial de l'Oseraie. 1997
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Osny (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 284 - Connexion, projet d'implantation. 1997
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Osny (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 285 - Kéria, Chantemur et Maison de la literie, créations. 1999
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Osny (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 286 - Leclerc, extension de la galerie marchande. 2002
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Osny (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 287 - Magasin de meubles But, extension. 2003
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Osny (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 288 - Auchan, réaménagement. 2006
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Osny (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 289 - 299 - Persan. 1981-2007
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Persan (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 300 - 317 - Pierrelaye. 1997-2008
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 300 - Habitat diffusion et cuisines Axal. 1997
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 301 - Autobacs, création. 2000
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 302 - Val-d'Oise vacances, extension et régularisation. 2000
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 303 - Tissus des Ursules, création. 2001
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 304 - Jardinerie Botanic, création. 2001
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 305 - Jardinerie Truffaut, extension. 2003
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 306 - Ensemble commercial, projet de création. 2003
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 307 - Point P, Cédéo et Décocéram. 2004
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 308 - Expo camping sports. 2006
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 309 - La maison de Judith. 2006
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 310 - Etap hôtel. 2006-2007
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 311 - Magasin de meubles et décoration Bois et chiffons. 2007
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 312 - Le Hangar des marques. 2007
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 313 - La Maison du Cap. 2007
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 314 - Bleu blanc nuit. 2007
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 315 - La Maison contemporaine. 2007
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 316 - La Halle aux chaussures. 2007
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 317 - Magasin de bricolage Castorama. 2007-2008
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 318 - 320 - Piscop. 2003-2007
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 321 - Pontoise. 2001
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 322 - Puiseux-en-France. 2005-2006
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 323 - 326 - Puiseux-Pontoise. 1976-2008
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Puiseux-Pontoise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 323 - Magasin de matériaux de construction, extension. 1976
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Puiseux-Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 324 - Jardinerie Truffaut, extension et régularisation. 2000
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Puiseux-Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 325 - Champion, extension. 2008
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Puiseux-Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 326 - Carrefour Market. 2008
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Puiseux-Pontoise (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 327 - 328 - Roissy-en-France. 1999-2008
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Roissy-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 327 - Aéroport Roissy-Charles de Gaulle, parc d'activités de Paris-Nord 2. 1999
            Contenu :

            Plans, documentation aéroport et communauté de communes Roissy-Porte de France.

            Sujet : aérodrome / organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Roissy-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 328 - Aéroville, projet de centre commercial. 2007-2008
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Roissy-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 329 - Sagy. 2006
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Sagy (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 330 - 352 - Saint-Brice-sous-Forêt. 1991-2008
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 330 - Saint-Maclou. 1991-1992
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 331 - Magasin de jouets Toys'R'Us. 1993
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 332 - Kiabi, extension. 1998
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 333 - Complices et La Compagnie des marques, création. 2000
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 334 - Top fruits, création. 2000
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 335 - Véloland, création. 2001
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 336 - Peugeot, création et régularisation. 2001
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 337 - Gémo chaussures, création. 2002
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 338 - Magasin de meubles Conforama, création. 2003
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 339 - Magasin de bricolage Lapeyre, création. 2003
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 340 - Carrefour, extension. 2004
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 341 - Magasin spécialisé dans l'équipement de la personne ou de la maison, projet de création. 2005
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 342 - Carrefour, extension. 2005
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 343 - Magasin de puériculture Aubert. 2005
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 344 - Ensemble commercial, création. 2005
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 345 - Chauss factory. 2006
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 346 - Cultura et Autobacs. 2006
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 347 - ED. 2006
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 348 - Agora. 2006-2007
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 349 - La ferme de Saint-Brice (société civile immobilière). 2007
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 350 - Logetrans. 2007
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 351 - Natureo, création. 2008
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 352 - Socoo'c. 2008
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 353 - 360 - Saint-Gratien. 1987-2007
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Saint-Gratien (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

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