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Commission départementale d'équipement commercial et cinématographique (1968-2009) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2236 W 1-472, 474, 487 - 495 - Activités de la commission. 1968-2008
    Sujet : commerce / salle de spectacles / cinéma / organisme consultatif
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

    • 2236 W 1 - 472 - Autorisations de création et d'extension : dossiers d'instruction. 1968-2008
      Contenu :

      Les dossiers comprennent généralement : procès-verbaux des décisions, rapports d'instruction, études d'impact, avis des instances départementales, arrêtés préfectoraux, cartographies, plans,...

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      Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

      • 2236 W 1 - 433 - Grandes surfaces commerciales et commerces de détail. 1968-2008
        Mode de classement :

        Classement par ordre alphabétique des communes.

        Sujet : grande surface commerciale / commerce de détail / organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 1 - Andilly. 2007-2008
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Andilly (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 2 - 29 - Argenteuil. 1974-2008
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 2 - Bricogem, Leader Price. 1974-2005
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 3 - Intermarché, extension du centre commercial Joliot-Curie. 1991
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 4 - Ensemble commercial de la zone urbaine prioritaire (Z.U.P.) du Val d'Argent nord. 1997-1998
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 5 - Société civile immobilière (S.C.I.) Kezoui, création d'un magasin alimentaire. 1998
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 6 - Société Quatre murs, création d'un magasin spécialisé dans l'équipement de la maison. 1998-2000
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 7 - Penny Market puis magasin ED. 1998-2008
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 8 - Cash converters. 1999
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 9 - Norauto. 1999
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 10 - Jardinerie Arboreta. 1999
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 11 - La ferme du Spahi. 1999-2000
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 12 - Station-service Club. 2000
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 13 - Camif magie bleue. 2000
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 14 - Aldi marché. 2000-2002
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 15 - Alimentation générale, vente de produits portugais. 2000
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 16 - Jardinerie Botanic. 2001
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 17 - Office dépôt. 2001
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 18 - Jardin du Val. 2001
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 19 - Grand projet de ville d'Argenteuil, restructuration de la place de la commune de Paris. 2001
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 20 - Sainthimat. 2002
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 21 - Hypermarché Géant. 2003
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 22 - Supermarché Lidl. 2004
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 23 - Grand frais. 2005
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 24 - Magasin sans enseigne, équipement de personnes. 2006
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 25 - New Look. 2006
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 26 - Simply market. 2007
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 27 - Ensemble commercial Quai de Seine. 2007
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 28 - Magasin d'habillement H&M. 2007
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 29 - Intermarché. 2008
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 30 - 32 - Arnouville-lès-Gonesse. 2000-2002
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Arnouville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 30 - Electroménager Poiret. 2000
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Arnouville (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 31 - Station-service Atac. 2001
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Arnouville (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

          • 2236 W 32 - Ensemble commercial Atac et quatre boutiques. 2002
            Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
            Lieu : Arnouville (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 33 - Auvers-sur-Oise. 2004-2005
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Auvers-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 34 - Baillet-en-France. 1988-1989
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Baillet-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 35 - 40 - Beaumont-sur-Oise. 2002-2008
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 41 - Bernes-sur-Oise. 2006
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Bernes-sur-Oise (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

        • 2236 W 42 - 43 - Bezons. 2000-2001
          Sujet : organisme consultatif / commerce / salle de spectacles / cinéma / grande surface commerciale / commerce de détail
          Lieu : Bezons (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

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