Présentation des notices

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  2236 W 475 - 486 - Connaissance du territoire commercial valdoisien. 2000-2008

  Sujet : organisme consultatif

  Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

  
  
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    2236 W 475 - 483 - Relations avec les chambres des métiers et de l'artisanat du Val-d'Oise, de commerce et d'industrie de Versailles Val-d'Oise-Yvelines : rapports, décisions, saisines, notes, correspondance. 2000-2008

    Sujet : chambre consulaire / organisme consultatif

    Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

    
    
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      2236 W 475 - 2000 6 janvier-20 novembre 2000

      Sujet : organisme consultatif / chambre consulaire

      Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

      
      
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      2236 W 476 - 2001 15 janvier-23 novembre 2001

      Sujet : organisme consultatif / chambre consulaire

      Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

      
      
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      2236 W 477 - 2002 29 janvier-18 décembre 2002

      Sujet : organisme consultatif / chambre consulaire

      Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

      
      
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      2236 W 478 - 2003 6 janvier-15 décembre 2003

      Sujet : organisme consultatif / chambre consulaire

      Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

      
      
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      2236 W 479 - 2004 12 janvier-10 décembre 2004

      Sujet : organisme consultatif / chambre consulaire

      Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

      
      
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      2236 W 480 - 2005 3 janvier-21 novembre 2005

      Sujet : organisme consultatif / chambre consulaire

      Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

      
      
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      2236 W 481 - 2006 31 janvier-10 décembre 2006

      Sujet : organisme consultatif / chambre consulaire

      Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

      
      
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      2236 W 482 - 2007 10 janvier-11 décembre 2007

      Sujet : organisme consultatif / chambre consulaire

      Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

      
      
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      2236 W 483 - 2008 7 janvier-15 mai 2008

      Sujet : organisme consultatif / chambre consulaire

      Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

      
      
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    2236 W 484 - Statistique de l'Office départemental d'équipement commercial (O.D.E.C.) : rapports d'activités, arrêté préfectoral de composition, tableau de bord économique et financier, état des surfaces commerciales, charte de développement commercial, notes, correspondance. 2000-2007

    Sujet : organisme consultatif

    Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

    
    
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    2236 W 485 - 486 - Délimitation et extension des zones franches urbaines (Z.F.U.) : dossiers d'instruction. 2003-2007

    Contenu :

    Les dossiers comprennent généralement : convention, protocole d'accord, notes, cartographies, correspondance.

    Sujet : politique de la ville / action économique / organisme consultatif

    Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

    
    
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      2236 W 485 - Argenteuil et Villiers-le-Bel. 2003

      Sujet : organisme consultatif / politique de la ville / action économique

      Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial

      
      
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      2236 W 486 - Garges-lès-Gonesse et Sarcelles. 2004-2007

      Sujet : organisme consultatif / politique de la ville / action économique

      Nom du producteur : Val-d'Oise. Commission départementale d'équipement commercial