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Rivière d’Epte non navigable et ses affluents, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1716-1942) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 7 S 1 294 à 337 - Aubette de Magny et ses affluents. 1716-1942
    Sujet : police des eaux / cours d'eau
    Lieu : Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Epte (France ; cours d'eau)
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 7 S 1 332 à 337 - Syndicat de la rivière de l'Aubette de Magny. 1870-1942
      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / police des eaux / cours d'eau
      Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 7 S 1 333 à 337 - Finances. 1870-1942
        Sujet : finances locales / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
        Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 7 S 1 334 à 337 - Budget et comptes des gestions 1887-1940. 1887-1942
          Notes :

          Ces cahiers sont destinés au trésorier payeur général ou au conseil de préfecture.

          Sujet : comptabilité publique / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales
          Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
          Type de document : compte de gestion
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

          • 7 S 1 336 - Exercices 1919-1930. 10 mai 1919-26 août 1931
            Sujet : police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale / finances locales / comptabilité publique
            Lieu : Epte (France ; cours d'eau) / Aubette de Magny (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
            Type de document : compte de gestion
            Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture