Notice descriptive
- Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
- Chartrier de Villarceaux.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises.
- Chasse et Eaux et forêt.
- Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Chartrier de Villarceaux.
4 J 72 - Contentieux portés devant les juridictions royales. 1524, 1531-1532, 1555, 1759-1761
Contenu :
Concerne notamment la possession de bois, des délits de port d'armes et de chasse. L'une des procédures, relative au bois de Coudres, implique les Hospitalières de Mantes.
Mode de classement :
Classement par ordre chronologique
Sujet : justice royale / seigneurie / justice seigneuriale / forêt / chasse
Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)