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Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 4 J 1 - 124 - Chartrier de Villarceaux. 1321-1803
    Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

    • 4 J 1 - 76 - Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville. 1356-1803
      Notes :

      La tenue et l'accroissement des archives constituant le chartrier ont évolué au cours des siècles. Les archives à l'origine semblent avoir été organisées par seigneurie. Au XVIIe et XVIIIe siècle,...

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      Sujet : seigneurie
      Lieu : Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France) / Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

      • 4 J 53 - 75 - Contentieux, litiges avec diverses seigneuries et communautés villageoises. 1424-1803
        Contenu :

        Contient essentiellement des pièces de procédure (copies de jugement, requêtes, inventaires des pièces produites lors des contentieux, contredires, procès-verbaux de témoins...) et des...

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        Mode de classement :

        Classement en fonction de l'importance des procédures

        Sujet : justice seigneuriale / seigneurie
        Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

        • 4 J 71 - 72 - Chasse et Eaux et forêt. 1524-1788
          Sujet : forêt / chasse / seigneurie / justice seigneuriale
          Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)

          • 4 J 72 - Contentieux portés devant les juridictions royales. 1524, 1531-1532, 1555, 1759-1761
            Contenu :

            Concerne notamment la possession de bois, des délits de port d'armes et de chasse. L'une des procédures, relative au bois de Coudres, implique les Hospitalières de Mantes.

            Mode de classement :

            Classement par ordre chronologique

            Sujet : justice royale / seigneurie / justice seigneuriale / forêt / chasse
            Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)