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Plans d'intendance : procès-verbaux d'arpentage des paroisses (1777-1789) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • C 4 à 6 - Election de Paris. 1778-1789
    Mode de classement :

    Classement par ordre alphabétique des paroisses.

    Sujet : cadastre
    Type de document : procès-verbal
    Nom du producteur : Paris. Généralité

    • C 4 - Paroisses de A à F. 1782-1788
      Contenu :

      Andilly (1784). Argenteuil (1784). Arnouville (1786). Baillet (1783). Bellefontaine (1783). Belloy (1788). Bessancourt (1783). Béthemont (1783). Bezons (1783). Bonneuil-en-France (1786)....

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      Notes :

      Pour Attainville, le plan d'intendance a été conservé, pas le procès-verbal d'arpentage. A l'inverse les procès-verbaux ont été conservés pour Andilly, Eaubonne et Frépillon alors que les plans...

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      Sujet : cadastre / cadastre
      Lieu :
      Andilly (Val-d'Oise, France) / Argenteuil (Val-d'Oise, France) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Baillet-en-France (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France... ... Ouvrir le détail
      Type de document : procès-verbal
      Nom du producteur : Paris. Généralité

    • C 5 - Paroisses de G à P. 1781-1787
      Contenu :

      Garges (1786). Gonesse (1786). Goussainville (1785). Groslay (1783). Herblay (1781, 1783). Jagny (1783). Jouy-le-Moutier (1786). Lassy (1782). Le Mesnil-Aubry (1784). Le Plessis-Bouchard (1784)....

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      Notes :

      Pour Le Thillay et Louvres, les plans d'intendance ont été conservés, pas les procès-verbaux d'arpentage. A l'inverse le procès-verbal du Plessis-Bouchard a été conservé alors que le plan manque. .

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      Sujet : cadastre / cadastre
      Lieu :
      Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) / Groslay (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Jagny-sous-Bois (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : procès-verbal
      Nom du producteur : Paris. Généralité

    • C 6 - Paroisses de R à V. 1780-1790
      Contenu :

      Roissy-en-France (1786). Sannois (1785). Sarcelles (1790). Soisy-sous-Enghien (1783). Saint-Brice (1783). Saint-Gratien (1785). Saint-Leu (1784). Saint-Martin-du-Tertre (1788). Saint-Prix (1784)....

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      Notes :

      Le procès-verbal de Saint-Martin-du-Tertre a été conservé alors que le plan manque (communiqué en l'an XII au géomètre en chef du cadastre par les Archives départementales de Seine-et-Oise, il n'a...

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      Sujet : cadastre / cadastre
      Lieu :
      Roissy-en-France (Val-d'Oise, France) / Sannois (Val-d'Oise, France) / Sarcelles (Val-d'Oise, France) / Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise, France) / Saint-Brice-sous-Forêt (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : procès-verbal
      Nom du producteur : Paris. Généralité