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Archives communales déposées de Piscop (1644-1973) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • ARCHIVES POSTERIEURES A 1790
    Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

    • H – AFFAIRES MILITAIRES
      Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 1H -Recrutement
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 2H - Administration militaire
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2H1 à 2H5 - Dispositifs du Camp retranché de Paris. 1874-1919
          Sujet : fortification
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 2H1 à 2H3 - Fort de Domont et batterie de Blémur. 1874-1914
            Sujet : fortification
            Lieu : Domont (Val-d'Oise, France) / Blémur (Piscop, Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 2H1 - Création d'un périmètre stratégique : décret présidentiel, plans, arrêtés préfectoraux, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, procès-verbaux de rétrocession, affiches, correspondance. 1874-1883
              Sujet : terrain militaire / aliénation domaniale / expropriation / fortification
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France) / Blémur (Piscop, Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan, affiche
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 2H2 - Servitudes militaires autour des fortifications. - Bornage des zones : affiches, correspondance (1880-1883). Exploitation de carrières de sable dans le périmètre : certificat d'autorisation, modèle de soumission, sommation de démolir les constructions, correspondance (1885-1914). 1880-1914
              6 vues - Servitudes militaires autour des fortifications. - Bornage des zones : affiches, correspondance (1880-1883). Exploitation de carrières de sable dans le périmètre : certificat d\'autorisation, modèle de soumission, sommation de démolir les constructions, correspondance (1885-1914). (ouvre la visionneuse)

              6 vues

              Contenu :

              A noter : décret relatif à l'homologation des plans et procès-verbaux de bornage des zones servitude autour du fort de Montlignon et de la batterie de Blémur (1883).

              Conditions d'accès :

              Pour des raisons de conservation, 5 affiches ont été extraites et cotées E-DEPOT 51 2H2(1) à 2H2(5). [Consultables en ligne]

              Sujet : terrain militaire / carrière / servitude / fortification
              Lieu : Montlignon (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France) / Blémur (Piscop, Val-d'Oise, France)
              Type de document : affiche
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 2H3 - Personnel. - Agression d'un sapeur du premier régiment du Génie : correspondance (1874). Nomination d'un adjoint du Génie au fort de Domont : correspondance, états de service (1884). 1874, 1884
              Importance matérielle : 3 pièces
              Sujet : génie militaire / fortification
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France) / Blémur (Piscop, Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 2H4 - Champs de tir. - Forêt de Montmorency, exercices : correspondance (1881-1885) ; droit de chasse dans le périmètre : procès-verbaux d'affermage, correspondance (1885-1891). Fort d'Ecouen, exercices : correspondance (1915). 1881-1915
            Sujet : manoeuvre militaire / forêt / chasse / fortification
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France) / Ecouen (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 2H5 - Intendance. - Débits de boisson, restriction des horaires d'ouverture dans le périmètre du camp retranché de Paris : télégramme, notes, correspondance (1914-1918). Autorisation de taille des souches : correspondance (1916). Prêt de matériel à la commune pour le 14 juillet : correspondance (1919). 1914-1919
            Importance matérielle : 8 pièces
            Sujet : organisation de l'armée / débit de boissons / sylviculture / fortification
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2H6 - Cantonnement des troupes. - Recensement des logements : billet de logement, états numériques, listes nominatives, correspondance (1878-1918). Paiement des indemnités : états numériques des sommes dues, correspondance (1914-1919). Matériel laissé sur place 1878-1919
          Sujet : réquisitions militaires
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative, statistique
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2H7 - Ravitaillement et réquisitions militaires. - Subsistances : tableaux d'approvisionnement, instructions, télégrammes, ordres de réquisition, factures, correspondance (1814-1938). Chevaux et voitures : correspondance (1813-1944). Terrains : croquis, ordre d 1813-1944
          Sujet : ravitaillement militaire / réquisitions militaires / équidé
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : document graphique
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2H8 à 2H12 - Chevaux, juments, mulets et mules. 1874-1942
          Sujet : remonte militaire / équidé
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2H13 - Chevaux, juments, mulets, mules, véhicules hippomobiles et bâts : registres uniques de déclaration et de recensement, listes nominatives de propriétaires, correspondance. 1878-1938
          Sujet : remonte militaire / réquisitions militaires / véhicule à traction animale
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative, registre
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2H14 - Voitures attelées : registres de déclarations (1893-1905), registres de recensement (1878-1922), états récapitulatifs (1899-1914), registres des classements (1878-1893), tableaux des classement et des réquisitions (1899-1920), états numériques (1878-1934), états numériques (1878-1934), affiche des catégories de véhicules devant être recensés [1933]. 1878-1934
          Mode de classement :

          Classement par typologie

          Sujet : réquisitions militaires / véhicule à traction animale
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : registre, statistique, affiche
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2H15 - Véhicules de première catégorie : registres de déclarations (1910-1926), registres de recensement (1911-1915). 1910-1926
          Contenu :

          Concerne les poids lourds.

          Mode de classement :

          Classement par typologie

          Sujet : poids lourd
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : registre
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2H16 - Véhicules de deuxième catégorie : registres de déclarations (1910-1924), registres de recensement (1911-1920). 1910-1924
          Contenu :

          Concerne les voitures de tourisme et les motocyclettes.

          Mode de classement :

          Classement par typologie

          Sujet : véhicule à deux roues / véhicule automobile
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : registre
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2H17 - Véhicules automobiles ou remorques : listes nominatives de recensement. 1927-1933
          Importance matérielle : 7 pièces
          Sujet : véhicule automobile
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2H18 - Mariages de militaires : autorisations, certificats, publication de mariage, correspondance. 1872-1875
          Importance matérielle : 9 pièces
          Sujet : militaire / mariage
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2H19 - Relevés du service géographique de l'Armée : arrêté préfectoral. 1922
          Sujet : armée
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 3H – Garde nationale et sapeurs-pompiers
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 3H1 - Sapeurs-pompiers. - Achat et entretien d'une pompe à incendie : liste nominative des contributeurs, correspondance. 1806-1822
          Importance matérielle : 10 pièces
          Sujet : sapeur pompier
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 4H – Mesures d'exception et faits de guerre
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 4H1 - Guerres napoléoniennes. - Collecte de la contribution de guerre : affiche, correspondance (1815). Réquisition de logements : état des cantonnements dans la commune en 1815, instruction, circulaire, correspondance (1815-1816). Fourniture de vivres et de fourrages : registres nominatifs des denrées fournies, états des répartitions de sommes dues et versées, instructions, arrêtés préfectoraux, circulaires, tarifs des subsistances, correspondance (1814-1819). Infirmerie de l'armée hollandaise au hameau de Pontcelles : état des fournitures [1815-1819]. 1814-1819
          1 vue - Guerres napoléoniennes. - Collecte de la contribution de guerre : affiche, correspondance (1815). Réquisition de logements : état des cantonnements dans la commune en 1815, instruction, circulaire, correspondance (1815-1816). Fourniture de vivres et de fourrages : registres nominatifs des denrées fournies, états des répartitions de sommes dues et versées, instructions, arrêtés préfectoraux, circulaires, tarifs des subsistances, correspondance (1814-1819). Infirmerie de l\'armée hollandaise au hameau de Pontcelles : état des fournitures [1815-1819]. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Dossier relatif aux troupes coalisées contre Napoléon. Comporte un tarif en allemand et un courrier en anglais. L'affiche est un avis incitant les habitants de l'arrondissement de Pontoise à...

          ... Ouvrir le détail
          Conditions d'accès :

          Pour des raisons de conservation, l'affiche a été extraite et cotée E-DEPOT 51 4H1(1). [Consultable en ligne]

          Sujet : guerre / occupation étrangère / établissement de santé / Guerres napoléoniennes (1800-1815)
          Lieu : Pontcelles (Piscop, Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche, liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 4H2 à 4H8 - Guerre de 1870. 1870-1876
          Sujet : guerre / Guerre de 1870
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H2 - Actions défensives. - Coupes de bois en forêt : correspondance (1870). Bataille du fort d'Issy : affiche reproduisant une dépêche télégraphique (2 mai 1871). 1870-1871
            1 vue - Actions défensives. - Coupes de bois en forêt : correspondance (1870). Bataille du fort d\'Issy : affiche reproduisant une dépêche télégraphique (2 mai 1871). (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Importance matérielle : 2 pièces
            Conditions d'accès :

            Pour des raisons de conservation, l'affiche été extraite et cotée E-DEPOT 51 4H2(1). [Consultable en ligne]

            Sujet : fortification / coupe de bois / guerre / Guerre de 1870
            Lieu : Issy-lès-Moulineaux (Hauts-de-Seine, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H3 - Paiement d'une contribution de guerre : correspondance. 1871
            Contenu :

            Une amende de 10000 francs est demandée par le commandant des troupes prussiennes à la suite de l'agression d'un soldat dans la forêt d'Ecouen. Elle se répartit entre les communes d'Ecouen,...

            ... Ouvrir le détail
            Importance matérielle : 3 pièces
            Sujet : autorité d'occupation / guerre / Guerre de 1870
            Lieu : Ecouen (Val-d'Oise, France) / Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France) / Ezanville (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H4 - Réquisitions prussiennes. - Indemnisation des habitants : bons de réquisition, état des cantonnements des troupes, états récapitulatifs, états des dépenses, tableaux nominatifs de répartition des indemnités, instructions, correspondance. 1870-1876
            Contenu :

            Comporte des bons de réquisition et un règlement rédigés en allemand.

            Sujet : occupation étrangère / réquisitions militaires / guerre / Guerre de 1870
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste nominative
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H5 - Dommages de guerre sur les édifices communaux : états des dégâts, instructions. 1873-1874
            Importance matérielle : 8 pièces
            Sujet : dommages de guerre / guerre / Guerre de 1870
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H6 - Décès de soldats prussiens dans la commune : cahier des actes de décès, certificats. 1870-1871
            Sujet : occupation étrangère / militaire / décès / étranger / guerre / Guerre de 1870
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H7 - Cohabitation avec les habitants de la commune : certificat du médecin chef d'ambulance prussien. 1871
            Contenu :

            Le médecin évoque une vie "en bonne intelligence".

            Sujet : occupation étrangère / guerre / Guerre de 1870
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H8 - Œuvre de guerre. - Don de la commune pour les orphelins : correspondance. 1872-1873
            Importance matérielle : 2 pièces
            Sujet : oeuvre de guerre / guerre / Guerre de 1870
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 4H9 à 4H19 - Guerre de 1914-1918. 1914-1922
          Notes :

          Piscop est incluse dans le périmètre du camp retranché de Paris.

          Sujet : guerre / Guerre 1914-1918
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H9 - Sécurité du territoire. - Surveillance des ressortissants des pays ennemis et de leurs biens : télégramme, instructions, correspondance (1914-1915). Protection de la population et faits de guerre : instructions, télégrammes, correspondance, notes (1914-1919). "Modification aux instructions sur l'état de siège" : instruction préfectorale (1915).  1914-1919
            1 vue - Sécurité du territoire. - Surveillance des ressortissants des pays ennemis et de leurs biens : télégramme, instructions, correspondance (1914-1915). Protection de la population et faits de guerre : instructions, télégrammes, correspondance, notes (1914-1919). \'Modification aux instructions sur l\'état de siège\' : instruction préfectorale (1915).  (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Contient notamment l'ordre de mobilisation du 2 août 1914, le télégramme annonçant l'Armistice le 11 novembre 1918 [disponible en ligne], les télégrammes relatifs à la signature du traité de...

            ... Ouvrir le détail
            Sujet : défense passive / surveillance du territoire / défense du territoire / fortification / étranger / guerre / Guerre 1914-1918
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H10 - Contrôle de la circulation : télégrammes, instructions, sauf-conduit, liste nominative des personnes bénéficiant de sauf-conduits, croquis, correspondance. 1914-1918
            Contenu :

            Contient notamment les instructions relatives à la circulation dans la zone militaire de la forêt de Montmorency, incluse dans la zone Nord du camp retranché de Paris.

            Sujet : circulation des personnes / forêt / fortification / guerre / Guerre 1914-1918
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : document graphique, liste nominative
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H11 - Projet de création d'un corps de garde civile dans la commune : télégramme, arrêtés du maire, correspondance. 1914
            Importance matérielle : 8 pièces
            Sujet : police municipale / guerre / Guerre 1914-1918
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H12 - Soutien à l'effort de guerre. - Œuvres de guerre : télégrammes, correspondance (1915-1921). Emprunt national : télégramme, correspondance (1915-1920). Messe pour les soldats, les prisonniers et leurs familles : correspondance (1918). Propagande : affiche, tract des Ligues républicaines de gauche (1917-1918). 1915-1921
            Conditions d'accès :

            Pour des raisons de conservation, 1 affiche a été extraite et cotée E-DEPOT 51 4H12(1). [Consultable en ligne]

            Sujet : oeuvre de guerre / propagande / dette publique / prière publique / militaire / prisonnier de guerre / guerre / Guerre 1914-1918
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche, tract
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 4H12(1) - « Journée de l'Armée africaine et des troupes coloniales ». Paris : Devambez. 1917
              1 vue - « Journée de l\'Armée africaine et des troupes coloniales ». Paris : Devambez. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Contenu :

              Dessin de Lucien Jonas, représentant au premier plan un tirailleur sénégalais montant à l'assaut des positions allemandes.

              Importance matérielle : 1 affiche couleur
              Notes :

              L'affiche est conservée dans les archives de la commune de Piscop.

              Conditions d'accès :

              L'affiche est conservée dans un dossier consacré au soutien à l'effort de guerre provenant des archives de la commune de Piscop.

              Sujet : armée / colonie / militaire / étranger / guerre / Guerre 1914-1918 / oeuvre de guerre / propagande / dette publique / prière publique / militaire / prisonnier de guerre
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Personne : Jonas, Lucien (1880-1947)
              Type de document : affiche, tract
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H13 - Prisonniers de guerre : liste nominative, correspondance du préfet. 1916
            Contenu :

            La liste n'est pas datée.

            Importance matérielle : 2 pièces
            Sujet : prisonnier de guerre / guerre / Guerre 1914-1918
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste nominative
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H14 - Décès de soldats : télégrammes, extraits d'actes de décès, correspondance. 1914-1922
            Sujet : militaire / décès / guerre / Guerre 1914-1918
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H15 à 4H17 - Population présente dans la commune. 1914-1921
            Sujet : population / guerre / Guerre 1914-1918
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 4H15 - Listes nominatives, état statistique numérique. 1914-1919
              Contenu :

              Les différentes listes recensent le nombre de ménages (hommes, femmes et enfants), le nombre d'hommes disponibles, le nom et l'âge des hommes, femmes et enfants.

              Importance matérielle : 6 pièces
              Sujet : guerre / Guerre 1914-1918 / population
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Type de document : liste nominative, statistique
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 4H16 - Ressortissants des pays alliés : instruction, correspondance. 1914-1915
              Importance matérielle : 4 pièces
              Sujet : étranger / forces alliées / guerre / Guerre 1914-1918 / population
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 4H17 - Réfugiés et évacués. - Accueil et surveillance : télégrammes, listes nominatives, carte d'identité, registre des départs et des arrivées, sauf-conduit avec photographie, permis de séjour, correspondance (1914-1919). Allocations : listes nominatives et récapitulatives des dépenses, instructions, notes, formulaires d'accord de la sous-préfecture, correspondance (1914-1921). 1914-1921
              Contenu :

              Certains des réfugiés sont étrangers. Un permis de séjour comporte une photographie d'identité.

              Sujet : réfugié de guerre / étranger / guerre / Guerre 1914-1918 / population
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Type de document : document photographique, liste nominative
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H18 - Dommages de guerre : récépissés de déclarations, inventaires, instructions, correspondance. 1915-1920
            Sujet : dommages de guerre / guerre / Guerre 1914-1918
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H19 - Baux à loyer et baux ruraux : instructions, correspondance. 1914-1918
            Contenu :

            La plupart des documents se réfèrent aux lois du 17 août 1917 et du 9 mars 1918, qui permettent de résilier ou de bloquer les baux suite à l'état de guerre.

            Importance matérielle : 8 pièces
            Sujet : loyer immobilier / guerre / Guerre 1914-1918
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 4H20 à 4H27 - Guerre de 1939-1945. 1939-1958
          Sujet : guerre / Guerre 1939-1945
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H20 - Nouvelles des soldats. - Prise en charge d'un évadé par le centre d'entraide de la commune : correspondance (1944). Livrets d'épargne pour les prisonniers de guerre : spécimens, reçus de versement, correspondance (1945). Décès : correspondance (1946-1948). 1944-1948
            Sujet : prisonnier de guerre / décès / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H21 - Réfugiés et sinistrés : fiche familiale de recensement, liste nominative, état des allocations à payer, fiches des logements attribués, ordres de réquisition de logement. 1941-1946
            Sujet : réfugié de guerre / étranger / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste nominative
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H22 à 4H24 - Occupation étrangère. 1940-1944
            Sujet : occupation étrangère / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 4H22 - Relations avec l'administration d'occupation. - Armes déposées à la Kommandantur d'Enghien-les-Bains : liste nominative et descriptive (1940). Enquête de la Feldkommandantur de Versailles sur la commune : questionnaire (1940). Service des gardes auxiliaires : listes nominatives et récapitulatives des rémunérations, correspondance (1943). 1940, 1943
              Notes :

              Les gardes auxiliaires étaient affectés par l'ennemi à la surveillance de la ligne de chemin de fer Epinay-Villetaneuse-Persan-Beaumont.

              Sujet : travail contraint / autorité d'occupation / guerre / Guerre 1939-1945 / occupation étrangère
              Lieu : Enghien-les-Bains (Val-d'Oise, France) / Versailles (Yvelines, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
              Type de document : liste nominative, questionnaire d'enquête
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 4H23 - Cantonnement. - Recensement des logements : listes nominatives, instructions, correspondance. 1940-1944
              Sujet : réquisitions militaires / guerre / Guerre 1939-1945 / occupation étrangère
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Type de document : liste nominative
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 4H24 - Réquisitions : procès-verbal de gendarmerie, formulaires de demandes d'indemnité, correspondance, bordereau récapitulatif des bons de réquisition, instructions. 1940-1942
              Sujet : réquisitions militaires / guerre / Guerre 1939-1945 / occupation étrangère
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H25 à 4H26 - "Bons de la reconstruction" : 2 affiches [1947]
            Importance matérielle : 2 pièces
            Sujet : reconstruction / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 4H25 - "Bons de la reconstruction". [Paris] : Havas. [1947]
              1 vue - \'Bons de la reconstruction\'. [Paris] : Havas. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Contenu :

              Dessin de Roland Ansieau, représentant en arrière-plan une usine avec des cheminées fumantes et au premier plan un champ de blé et un élément d'échaffaudage, le tout vu à travers une ouverture...

              ... Ouvrir le détail
              Importance matérielle : 1 affiche couleur
              Sujet : bâtiment industriel / agriculture / céréale / chantier / guerre / Guerre 1939-1945 / reconstruction
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Personne : Ansieau, Roland (1901-1987)
              Type de document : affiche
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

            • E-DEPOT 51 4H26 - "Bons de la reconstruction à trois ans". [Paris] : Havas. [1947]
              1 vue - \'Bons de la reconstruction à trois ans\'. [Paris] : Havas. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Contenu :

              Sur fond beige, document mêlant texte et dessins d'une grue métallique, d'une locomotive et de gerbes de blé.

              Importance matérielle : 1 affiche couleur
              Sujet : transport ferroviaire / céréale / chantier / guerre / Guerre 1939-1945 / reconstruction
              Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
              Type de document : affiche
              Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 4H27 - Dommages de guerre. - Propriété privée : procès-verbal de constat d'état (1944). Presbytère : formulaires de décision d'engagement, formulaire de réquisition de paiement, correspondance (1951-1958). 1944-1958
            Sujet : dommages de guerre / presbytère / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

    • I – POLICE, HYGIENE, JUSTICE
      Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 1I – Police locale
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1I1 - Organisation d'un commissariat de circonscription. - Projet de financement : correspondance du préfet. 1892
          Contenu :

          Le document indique la contribution financière de la commune.

          Sujet : police
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1I2 - Plaintes d'administrés : procès-verbal établi par le maire, correspondance. 1849-1916
          Sujet : police
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1I3 - Procès-verbaux et rapports du garde-champêtre. 1873-1943
          Sujet : garde particulier / délit d'usage
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1I4 - Fêtes : règlements du "prix au fusil", listes nominatives des participants au tir au fusil, liste nominative de souscripteurs pour l'achat de lots, arrêté préfectoral autorisant une course cycliste, listes de lots, discours du maire à l'occasion de la fête des mères, affiches, correspondance. 1812-1949
          6 vues - Fêtes : règlements du \'prix au fusil\', listes nominatives des participants au tir au fusil, liste nominative de souscripteurs pour l\'achat de lots, arrêté préfectoral autorisant une course cycliste, listes de lots, discours du maire à l\'occasion de la fête des mères, affiches, correspondance. (ouvre la visionneuse)

          6 vues

          Contenu :

          Les affiches concernent les fêtes champêtres de Blémur (1813, 1823, 1837, 1842).

          Conditions d'accès :

          Pour des raisons de conservation, 4 affiches ont été extraites et cotées E-DEPOT 51 1I4(1) à 1I4(4). [Consultables en ligne]

          Sujet : fête / maire / cérémonie publique / manifestation sportive
          Lieu : Blémur (Piscop, Val-d'Oise, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche, liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1I5 - Lieux publics. - Interdiction des cabarets, bals et goguettes : correspondance (1818-1850). Jeu de boules sur la place de la commune : contrats d'exploitation (1835-1837). Débits de boissons : déclarations d'ouverture, télégrammes concernant les horaires (1871-1920). Répression de l'ivresse publique : affiche reproduisant le texte de loi du 3 février 1873 (1873).  1818-1920
          2 vues - Lieux publics. - Interdiction des cabarets, bals et goguettes : correspondance (1818-1850). Jeu de boules sur la place de la commune : contrats d\'exploitation (1835-1837). Débits de boissons : déclarations d\'ouverture, télégrammes concernant les horaires (1871-1920). Répression de l\'ivresse publique : affiche reproduisant le texte de loi du 3 février 1873 (1873).  (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Sujet : bal public / débit de boissons / police des jeux
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1I6 - Auberges et hôtels : registres des voyageurs, arrêté préfectoral concernant l'obligation de tenir un registre. 1813-1971
          Contenu :

          Contient deux registres.

          Importance matérielle : 3 pièces
          Sujet : hôtel de tourisme / restaurant de tourisme
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : registre
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1I7 - Réquisition de logement par la préfecture : bordereau d'envoi, correspondance. 1949
          Contenu :

          Concerne un logement susceptible d'être réquisitionné en faveur d'un ménage prioritaire.

          Importance matérielle : 3 pièces
          Sujet : réquisition de logement
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1I8 - Mendicité : rapports sur la situation des indigents de la commune, correspondance. 1845-1847, 1884
          Importance matérielle : 5 pièces
          Sujet : mendicité
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1I9 - Police du cimetière. - Règlement : arrêté du maire, correspondance (1897). Pompes funèbres : arrêtés municipaux d'autorisation de transport de corps, permis de transport de corps, procès-verbal d'inhumation, correspondance (1844-1945). 1844-1945
          Sujet : cimetière / pompes funèbres
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1I10 - Sinistres. - Lutte contre les incendies : arrêtés du maire concernant le ramonage, déclaration de sinistre, instruction du sous-préfet, ordonnance de la préfecture de police, correspondance (1808-1881). Orage : liste nominative des victimes et des pertes, correspondance (1905). Incendies, grêle, mort de bétail : états statistiques (1907-1941). 1808-1941
          Sujet : sinistre / intempéries / bétail
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative, statistique
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1I11 - Police urbaine. - Salubrité publique : arrêté du maire, correspondance (1831-1948). Circulation dans la commune : arrêtés du maire, arrêtés préfectoraux (1860-1883). 1831-1948
          Importance matérielle : 10 pièces
          Sujet : police des transports / hygiène
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1I12 - Police rurale. - Surveillance des pigeons pendant les récoltes : arrêté préfectoral, arrêtés du maire, correspondance (1810-1847). Glanage : arrêté préfectoral (1813). Défrichement : instruction préfectorale, correspondance (1815-1834). Elagage : arrêté du maire, correspondance (1878-1949). Destruction des chardons : correspondance (1819). 1810-1949
          Sujet : animal nuisible / défrichement / droits d'usage forestiers
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1I13 - Chasse. - Délits : extrait de registre du tribunal correctionnel, correspondance (1850-1874). Permis : instructions, correspondance (1920-1946). Garde particulier : correspondance (1901-1902). 1850-1946
          Sujet : police de la chasse / garde particulier / délit d'usage
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 2I – Police générale
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2I1 - Demande de renseignements : note, feuille de signalement, correspondance. 1820-1869
          Contenu :

          Concerne notamment des condamnés libérés, des recherches d'individus, des enquêtes relatives à la moralité des individus.

          Sujet : police des moeurs / recherche dans l'intérêt des familles / surveillance du territoire
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2I2 - Contrôle des déplacements. - Livret d'ouvrier : instruction, correspondance (1816-1818). Passeports pour l'intérieur : souches (1871). Lieu de résidence : fiches de déclaration (1918). Changement de domicile : déclarations, instructions, notice (1941-1945). 1816-1945
          Sujet : circulation des personnes
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : passeport, livret ouvrier
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2I3 - Carte d'identité : registre nominatif de délivrance des cartes, circulaire, instruction, exemplaire rempli comportant une photographie. 1940-1942
          Importance matérielle : 5 pièces
          Sujet : surveillance du territoire
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : document photographique, carte d'identité
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2I4 - Etrangers : registre d'immatriculation, avis de départ et d'arrivée, état des réfugiés du territoire ex-autrichien, instructions, correspondance. 1893-1939
          Contenu :

          L'état des réfugiés du territoire ex-autrichien comporte la mention "néant".

          Notes :

          L'appellation "territoire ex-autrichien" découle de l'annexion de l'Autriche par l'Allemagne en mars 1938.

          Sujet : séjour des étrangers
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2I5 - Police des mœurs : instructions, correspondance. 1848, 1876
          Importance matérielle : 9 pièces
          Sujet : police des moeurs
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2I6 - Non appartenance à la religion juive : serments sur l'honneur. 1942-1943
          Importance matérielle : 5 pièces
          Sujet : police administrative / antisémitisme / Gouvernement de Vichy (1940-1944)
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 3I - Justice
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 3I1 - Justice de paix. - Liste préparatoire pour la formation des jurys : correspondance et listes nominatives. 1874-1882
          Contenu :

          Les noms des administrés proposés par le maire sont portés manuellement au dos des courriers.

          Importance matérielle : 7 pièces
          Sujet : juridiction
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 3I2 - Assistance judiciaire : correspondance. 1878-1899
          Sujet : conseil juridique
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 3I3 - Trafic de tabac et de cigarettes : ordonnance de perquisition. 1904
          Contenu :

          Cette ordonnance donne commission rogatoire au maire.

          Sujet : infraction économique / tabac
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 3I4 - Décisions de justice. - Condamnations : extrait de registre du greffe, avis, correspondance (an XI-1886). Recours en grâce : correspondance (1851). Réhabilitation : avis (1897-1919). an XI-1919
          Importance matérielle : 3 pièces
          Sujet : décision de justice
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 3I5 - Copies d'exploits d'huissiers. 1883-1937
          Contenu :

          Concerne une succession, des poursuites pour non paiement, des expulsions, la vente aux enchères d'un bien saisi.

          Sujet : huissier de justice
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 4I - Répression
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 4I1 - Création d'un dépôt de mendicité départemental. - Appel à souscription : correspondance. 1844
          Contenu :

          Comporte une annotation manuscrite du maire.

          Sujet : établissement pénitentiaire
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 4I2 - Prisons. - Maison de détention de Melun, décès d'un condamné : correspondance (1824). Maison d'arrêt de Pontoise, internement : correspondance (1897) ; accomplissement d'une peine : correspondance (1918). 1824, 1897, 1918
          Importance matérielle : 5 pièces
          Sujet : établissement pénitentiaire / population pénitentiaire / décès
          Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Melun (Seine-et-Marne, France) / Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 5I – Hygiène publique et salubrité
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5I1 - Protection de la santé publique. - Contingent communal : correspondance du préfet. 1911-1923
          Importance matérielle : 7 pièces
          Sujet : santé
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5I2 - Inspection des pharmacies. - Réalisation d'un état des commerces : correspondance. 1879
          Contenu :

          L'état dans la commune est reporté manuellement au verso du document.

          Sujet : pharmacie
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5I3 - Logements insalubres : correspondance. 1882
          Importance matérielle : 5 pièces
          Sujet : habitat insalubre
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5I4 - Etablissements insalubres. - Briqueterie dans la commune : autorisation d'ouverture, plans, correspondance (1882). Usine d'incinération à Bondy, protestation : compte-rendu de réunion, correspondance (1899). Industries chimiques à Villetaneuse et à Stains : bordereaux d'envoi des procès-verbaux et des affiches (1904-1907). Usine de colle forte à Stains : affiche d'avis d'enquête (1885). Porcherie à Sarcelles : correspondance (1922). Dépôt de boues et immondices à Soisy-sous-Montmorency : affiche d'avis d'enquête (1949). 1882-1949
          Sujet : installation classée / briqueterie / industrie chimique / traitement des déchets
          Lieu :
          Bondy (Seine-Saint-Denis, France) / Villetaneuse (Seine-Saint-Denis, France) / Stains (Seine-Saint-Denis, France) / Sarcelles (Val-d'Oise, France) / Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : affiche, plan
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5I5 - Vaccinations et revaccinations : listes nominatives et registre (1872-1976), listes nominatives des enfants non vaccinés (1854-1900), correspondance (1912-1916). 1854-1976
          Mode de classement :

          Classement par typologie

          Sujet : vaccination
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5I6 - Epidémies et maladies contagieuses : instruction, arrêté préfectoral, correspondance. an XIII-1832, 1917-1918
          Sujet : épidémie
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5I7 - Statistiques sanitaires. 1906-1923
          Contenu :

          Concerne la mortalité par cause et par âge.

          Sujet : décès
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : statistique
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 5I8 - Epizooties : arrêté préfectoral, instructions, correspondance. 1815-1946
          Sujet : maladie des animaux
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

    • K – ELECTIONS ET PERSONNEL
      Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 1K – Elections
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1K1 - Listes électorales. 1831-1948
          Contenu :

          Comporte les listes municipales et politiques de 1873 à 1884.

          Notes :

          Les inscrits sur les listes électorales municipales votent pour élire les conseillers municipaux ; les inscrits sur les listes électorales politiques votent pour élire les députés.

          ... Ouvrir le détail
          Sujet : élection
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste électorale
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1K2 - Révision des listes électorales. - Rectifications : tableaux nominatifs (1868-1901). Radiation pour crime ou délit : avis, extraits de casiers judiciaires, correspondance (1851-1914). 1851-1914
          Sujet : élection
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste électorale
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1K3 - Plébiscites : procès-verbaux des opérations, décret, instructions. 1851-1852
          Importance matérielle : 6 pièces
          Sujet : référendum
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : procès-verbal d'élection
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1K4 - Référendums : procès-verbaux des opérations. 1945-1946
          Importance matérielle : 2 pièces
          Sujet : référendum
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : procès-verbal d'élection
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1K5 à 1K10 - Elections politiques. 1807-1958
          Sujet : élection politique
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K5 - Elections législatives : tableaux nominatifs des candidats, listes d'émargement, procès-verbaux des opérations d'élection, télégrammes officiels, correspondance. 1859-1951
            Sujet : élection législative / élection politique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K6 - Elections sénatoriales : procès-verbaux des opérations, correspondance. 1876-1935
            Sujet : élection sénatoriale / élection politique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K7 - Conseillers de la République. - Election des délégués et suppléants des communes : procès-verbaux des opérations. 1946, 1948, 1958
            Importance matérielle : 3 pièces
            Sujet : élection sénatoriale / élection politique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K8 - Elections départementales : procès-verbaux des opérations, correspondance. 1831-1949
            Sujet : élection cantonale / élection au conseil d'arrondissement / élection politique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K9 - Elections municipales. - Formation et installation du conseil : procès-verbaux des opérations électorales, procès-verbaux d'installation du conseil municipal et d'élection du maire et des adjoints, tableaux du conseil municipal, notifications de la préfecture, arrêtés du conseil de préfecture, correspondance. 1831-1935
            Contenu :

            Contient des documents relatifs à des contestations du déroulement des opérations électorales.

            Mode de classement :

            Classement chronologique

            Sujet : élection municipale / maire / conseiller municipal / élection politique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K10 - Nominations par le préfet. - Maires et adjoints : arrêtés préfectoraux, correspondance (1807-1874). Conseillers municipaux : avis de nomination, correspondance (1809-1859). 1807-1874
            Sujet : maire / conseiller municipal / élection politique
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1K11 à 1K12 - Elections professionnelles. 1899-1939
          Sujet : élection professionnelle
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K11 - Tribunal et chambre de commerce : listes nominatives des électeurs, instructions, correspondance. 1899-1927
            Contenu :

            Les listes sont distinctes pour le tribunal et la chambre de commerce jusqu'en 1911 inclus.

            Sujet : chambre consulaire / juridiction / élection professionnelle
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : liste nominative
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

          • E-DEPOT 51 1K12 - Chambre d'agriculture départementale : procès-verbaux des scrutins. 1927-1939
            Importance matérielle : 2 pièces
            Sujet : chambre consulaire / élection professionnelle
            Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
            Type de document : procès-verbal d'élection
            Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 2K – Personnel municipal
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2K1 - Gestion générale : note, statuts, extraits du registre de délibérations du conseil municipal, liste des emplois, tableau des indemnités, tableau d'échelle des traitements, tableau de reclassement, pièces comptables pour les assurances sociales, correspondance. 1902-1923, 1943, 1946
          Sujet : personnel / emploi
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2K2 - Personnel. - Garde-champêtre : texte de loi, instructions, arrêtés de nomination préfectoraux, procès-verbaux de prestation de serment, ordre de service, correspondance (1808-1920). Cantonnier : correspondance relative à une nomination et à des comptes-rendus d'activités (1879-1833). Secrétaire de mairie : arrêté municipal de nomination (1946). 1808-1946
          Sujet : garde particulier / personnel
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 2K3 - Plan de mobilisation des services communaux. - Situation du personnel : instructions, liste nominative. 1938
          Sujet : mobilisation / personnel
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : liste nominative
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 3K – Protocole et distinctions honorifiques
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

    • L – FINANCES DE LA COMMUNE
      Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

    • M – EDIFICES COMMUNAUX - MONUMENTS ET ETABLISSEMENTS PUBLICS
      Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

      • 1M – Edifices publics
        Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 51 1M1 - Travaux. - Entretien : devis, mémoires (1903-1944). Réfection du moulin à vent, des lavoirs et du terrain des écoles : rapport sur l'état des bâtiments, procès-verbal d'adjudication, lettre d'engagement, mémoire, photographies du lavoir de Blémur (1938-1939). Honoraires d'architecte : état détaillé, note de frais (1938). 1903-1944
          Contenu :

          Concerne l'ensemble des édifices communaux, ainsi que l'église et le presbytère.

          Sujet : biens communaux / lavoir / édifice cultuel / presbytère / énergie éolienne / école
          Lieu : Piscop (Val-d'Oise, France)
          Type de document : document photographique
          Nom du producteur : Piscop (Val-d'Oise, France)

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