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Organisation de l'armée (1800-1960) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2 R 1 - 43 - Fortifications autour de Paris. 1865-1896
    Notes :

    Au XIXe siècle, la première fortification de Paris est concrétisée par l'enceinte fortifiée de Thiers en 1841-1845. Ensuite, inspirée par les idées du général Séré de Rivières, la loi du 21 mars...

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    Sujet : fortification / armée
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 1 - Contentieux avec des particuliers. - Contravention à l'encontre de M. Defresnes pour le non-respect de la zone de servitude militaire à Argenteuil : correspondance (1865-1868). Réclamation de M. Boursier à la suite des travaux effectués en septembre 1870 à la demande du Génie militaire (1878). 3 janvier 1865-6 janvier 1868, 15 juin 1878
      Contenu :

      M. Boursier était entrepreneur à Montlignon.

      Importance matérielle : 5 pièces
      Notes :

      Les zones de servitude sont interdites à des constructions en dur ou ne devant pas dépasser une certaine hauteur pour ne pas gêner la défense de Paris en cas de conflit.

      Sujet : armée / fortification
      Lieu : Argenteuil (Val-d'Oise, France)
      Personne : Boursier (18..-1...)
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

    • 2 R 2 - 41 - Acquisitions de terrains pour la construction des forts. 1874-1888
      Sujet : armée / fortification
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 2 - « Loi relative aux nouveaux forts à construire autour de Paris » : affiches publiées sur ordre de la Préfecture de Seine-et-Oise et envoyées aux communes de Cormeilles-en-Parisis, Domont, Garges, Montigny-lès-Cormeilles, Montlignon et Piscop. 31 mars 1874
        1 vue - « Loi relative aux nouveaux forts à construire autour de Paris » : affiches publiées sur ordre de la Préfecture de Seine-et-Oise et envoyées aux communes de Cormeilles-en-Parisis, Domont, Garges, Montigny-lès-Cormeilles, Montlignon et Piscop. (ouvre la visionneuse)

        1 vue

        Contenu :

        Cette loi, votée le 27 mars, est suivie d'un avis de la Commission de la défense et d'un arrêté préfectoral du 31 mars 1874.

        Dimensions : 80 cm x 52 cm
        Importance matérielle : 6 affiches
        Sujet : armée / fortification
        Type de document : affiche
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 3 - Frais d'expertise et frais d'insertion dans les périodiques : correspondance. 8 avril 1874-27 février 1888
        Sujet : armée / fortification
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 4 - Refus d'indemnités formulé par MM. Le Roy de Valaugbart et Renault : correspondance. 10 novembre 1874
        Contenu :

        Il s'agit des indemnités d'acquisitions de terrains proposées pour les forts de Stains (situé à Garges-lès-Gonesse) et de Domont.

        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France)
        Personne : Le Roy de Valaugbart (18..-1...)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 5 - Redoute de Franconville à Sannois. - Echange de parcelles de terrain en vue de rectification des limites : rapport, plan, correspondance. 12 février-10 mars 1876
        Contenu :

        Avec un plan de parcelles de terrain à échanger, sur papier calque.

        Importance matérielle : 2 pièces
        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Sannois (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 6 - 9 - Fort de Cormeilles-en-Parisis. 1874-1879
        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 6 - Délibérations communales de Cormeilles-en-Parisis, arrêtés, rapports, notes, plans parcellaires, tables des propriétaires à Cormeilles-en-Parisis et à La Frette, correspondance. Avril 1874-16 juin 1879
          Contenu :

          Avec une réclamation de Gabriel Paulmier propriétaire de la carrière à plâtre à Herblay (avril 1874-octobre 1875), ouverture d'une carrière de moëllons à Neuville-sur-Oise (mars 1875) et projet de...

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          Sujet : carrière / armée / fortification
          Lieu : La Frette-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Neuville-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Sannois (Val-d'Oise, France) / Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France)
          Personne : Paulmier, Gabriel (18..-1...)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 7 - Contrats. 12 avril 1874-28 mai 1879
          Contenu :

          Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier. Les copies sont destinées à la Direction générale de l'enregistrement, des domaines et du timbre pour...

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          Mode de classement :

          Ordre chronologique puis ordre alphabétique des vendeurs

          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 8 - Actes d'expropriation. 18 juin 1875
          Contenu :

          Actes rédigés par la préfecture à la suite des décisions du jury du Tribunal de première instance de Versailles à l'encontre des propriétaires récalcitrants.

          Importance matérielle : 3 pièces
          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 9 - Annonces parues dans la presse locale. 14 juin 1874-12 juin 1879
          Contenu :

          Journaux concernés : « L'Union libérale démocratique de Seine-et-Oise », « Le Courrier de Versailles et de Seine-et-Oise », « La Concorde, courrier de Versailles ».

          Dimensions : 65 cm x 47 cm
          Importance matérielle : 6 pièces
          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Cormeilles-en-Parisis (Val-d'Oise, France)
          Type de document : publication périodique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 10 - 12 - Fort de Montmorency. 1875-1880
        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 10 - Notes, plan, correspondance. 3 mars 1875-28 octobre 1880
          Contenu :

          Avec cession de l'usufruit d'un chemin par la commune de Montmorency.

          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 11 - Contrats. 1er-9 avril 1875
          Contenu :

          Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier.

          Mode de classement :

          Ordre chronologique puis ordre alphabétique des vendeurs

          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 12 - Annonce parue dans le journal « L'Echo pontoisien ». 29 avril 1875
          Dimensions : 65 cm x 47 cm
          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
          Type de document : publication périodique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

      • 2 R 13 - 15 - Fort de Montlignon. 1874-1884
        Contenu :

        Le fort de Montlignon est bâti sur les communes de Montlignon et d'Andilly.

        Sujet : armée / fortification
        Lieu : Montlignon (Val-d'Oise, France) / Andilly (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 13 - Notes, rapports, plan sur papier calque, délibération de la commune de Montlignon, correspondance. 18 juin 1874-31 janvier 1884
          Contenu :

          Avec modification des tracés de chemin et réception d'affiches du décret « portant homologation des plans et des procès-verbaux de bornage ».

          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Montlignon (Val-d'Oise, France) / Andilly (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 14 - Contrats. 3 septembre 1874-3 juin 1875
          Contenu :

          Chaque contrat décrit le terrain à acquérir et scelle l'accord entre l'Etat et le particulier.

          Mode de classement :

          Ordre chronologique puis ordre alphabétique des vendeurs

          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Montlignon (Val-d'Oise, France) / Andilly (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

        • 2 R 15 - Annonces parues dans le journal « L'Echo pontoisien ». 24 septembre 1874-18 février 1875
          1 vue - Annonces parues dans le journal « L\'Echo pontoisien ». (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Dimensions : 65 cm x 47 cm
          Importance matérielle : 3 pièces
          Sujet : armée / fortification
          Lieu : Montlignon (Val-d'Oise, France) / Andilly (Val-d'Oise, France)
          Type de document : publication périodique
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture

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