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Organisation de l'armée (1800-1960) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2 R 111 - 116 - Recherche et radiation des déserteurs et des insoumis dans l'arrondissement de Pontoise. 1914-1960
    Contenu :

    Contenu d'un dossier type : formulaires, notes, avis adressés par l'Armée au procureur de la République du tribunal de première instance de Pontoise. Ces avis comportent l'identité des personnes...

    ... Ouvrir le détail
    Mode de classement :

    Classement par années de classe de recensement

    Sujet : infraction militaire / conscription / armée
    Nom du producteur : France. Tribunal de première instance (Pontoise, Seine-et-Oise)