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Centre hospitalier d'Eaubonne et de Montmorency, puis groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency après fusion (hôpital Simone Veil), tutelle administrative et financière de l’Etat (1958-2006) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2389 W 114 - 154 - Tutelle administrative et financière de l'Etat sur le centre hospitalier de Montmorency. 1958-1998
    Sujet : établissement public d'hospitalisation
    Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2389 W 114 - 134 - Administration générale, contrôle de légalité des actes. 1967-1998
      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 114 - 121 - Organe délibérant. 1967-1997
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : conseil d'administration / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 122 - 134 - Budget. 1970-1998
        Mode de classement :

        Classement chronologique

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Type de document : budget
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2389 W 122 - 131 - Gestion comptable des exercices : pièces budgétaires. 1970-1998
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 122 - Exercice 1971 : effectifs du personnel, budget primitif, prix de journée, budget supplémentaire, compte administratif anticipé, compte administratif. 1970-1972
            Sujet : établissement public d'hospitalisation
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 123 - Exercice 1975 : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, compte de gestion. 1974-1976
            Sujet : établissement public d'hospitalisation
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 124 - Exercice 1978 : budget primitif, prix de journée, budget supplémentaire, 1977-1978
            Sujet : établissement public d'hospitalisation
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 125 - Exercice 1982 : budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif. 1981-1983
            Sujet : établissement public d'hospitalisation
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 126 - Exercice 1984 : budget primitif, prix de journée, budget supplémentaire. 1983-1984
            Sujet : établissement public d'hospitalisation
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 127 - Exercice 1991 : rapport introductif au budget primitif, bilan social. 1990-1992
            Sujet : établissement public d'hospitalisation
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 128 - Exercice 1994 : budget primitif et rapport introductif, rapport d'orientation, procédure contradictoire, décisions modificatives, compte administratif. 1992-1995
            Sujet : établissement public d'hospitalisation
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 129 - Exercice 1995 : rapport du comptable, compte administratif, rapport moral, rapport d'activité du service de soins infirmiers. 1996
            Sujet : établissement public d'hospitalisation
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 130 - Exercice 1996 : budget primitif et rapport introductif, rapport d'orientation, procédure contradictoire, décisions modificatives, compte administratif, compte de gestion, rapport moral, bilan social, rapport médical. 1995-1997
            Sujet : établissement public d'hospitalisation
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 131 - Exercice 1997 : rapport introductif au budget primitif, rapport d'orientation, compte administratif, compte de gestion, rapport moral, rapport d'activité. 1996-1998
            Sujet : établissement public d'hospitalisation
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2389 W 132 - 134 - Fixation des tarifs de prestations. 1973-1996
          Sujet : établissement public d'hospitalisation
          Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
          Type de document : budget
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 132 - Arrêtés de prix de journée. 1973, 1978-1979, 1982-1984
            Sujet : établissement public d'hospitalisation
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 133 - Arrêtés de dotation globale et de fixation des tarifs de prestation. 1994-1996
            Sujet : établissement public d'hospitalisation
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 134 - Arrêtés de dotation globale pour la gestion du centre Imagine (Soisy-sous-Montmorency) - centre d'accueil, d'orientation et de suite des toxicomanes du Val-d'Oise. 1988-1991
            Sujet : établissement public d'hospitalisation
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Type de document : budget
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2389 W 135 - 149 - Autorisation d'activités de soins (travaux, équipements). 1958-1992
      Contenu :

      Contient les avis de la D.D.A.S.S., autorité de tutelle, et des partenaires administratifs (Direction départementale de l'équipement...).

      Mode de classement :

      Classement chronologique et par équipement

      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 135 - 139 - Service de 150 lits pour personnes âgées. 1958-1987
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2389 W 135 - 137 - Construction. 1958-1982
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 135 - Projet, avant-projet sommaire (A.P.S.), dossier permis de construire, programme technique détaillé (P.T.D.). 1958-1981
            Contenu :

            Contient des plans.

            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 136 - Etude des surcoûts, emprunts, financement, convention d'assistance financière, administrative et technique et avenants, marché d'ingénierie, convention de contrôle technique, marchés et avenants, avis, agrément technique. 1978-1982
            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

          • 2389 W 137 - Avant-projet détaillé (A.P.D.) : plans architecte et plans techniques. 1981
            Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
            Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2389 W 138 - Equipement mobilier : dossier technique, financement, avis, agrément technique. 1982-1983
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

        • 2389 W 139 - Transformation de la section hospice en maison de retraite avec cure médicale : rapport, avis, arrêté d'autorisation. 1984-1987
          Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
          Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 140 - Capacité de l'établissement : étude de la répartition des lits. 1960
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 141 - Pavillon de consultations externes, aménagement : financement pour acquisition d'une propriété rue Jean Moulin. 1978
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 142 - Bâtiments A, B, C et services généraux, construction : marchés, avenants, avis. 1969-1974
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 143 - 144 - Équipement lourd, acquisition et installation : dossiers de demande d'autorisation, correspondance, avis. 1980-1988
        Sujet : équipement médico chirurgical / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 145 - Programme d'établissement 1987, avis, rapports, arrêté d'autorisation. 1987-1988
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 146 - Schéma directeur informatique. 1988-1992
        Sujet : système d'information / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 147 - Unités de soins intensifs de cardiologie (U.S.I.C.), réaménagement : marché de travaux, avis. 1989-1990
        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 148 - Service des urgences, restructuration : avant-projet sommaire (A.P.S.), avant-projet détaillé (A.P.D.), emprunts, avis. 1990-1992
        Contenu :

        Contient des plans.

        Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Type de document : plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 149 - Ouverture de lits de section de cure médicale : arrêté d'autorisation. 1990
        Sujet : organisation sanitaire / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2389 W 150 - 151 - Marchés publics, contrôle de légalité : marchés de travaux. 1992-1998
      Mode de classement :

      Classement chronologique et par équipement

      Sujet : construction hospitalière / établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 150 - Service des urgences, restructuration : marchés de travaux. 1992
        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 151 - Bâtiments A, B, C et Demirleau, amélioration de la sécurité et rénovation : avant-projets sommaires (A.P.S.), préprogramme, correspondance, avenant de fusion. 1997-1998
        Sujet : établissement public d'hospitalisation / construction hospitalière
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

    • 2389 W 152 - 154 - Politique de l'établissement. 1976-1994
      Sujet : établissement public d'hospitalisation
      Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 152 - Situation générale de l'hôpital, affaires médicales, réunions, sécurité, inaugurations... : rapports, correspondance, notes au préfet, comptes rendus de visite... 1976-1996
        Sujet : établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 153 - Centre Imagine (Soisy-sous-Montmorency) - centre d'accueil, d'orientation et de suite des toxicomanes du Val-d'Oise, mise en place et fonctionnement : projets, arrêtés de financement, correspondance, compte-rendus de réunions, conventions, rapport annuel d'activité 1991. 1985-1991
        Sujet : alcoolisme / toxicomanie / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Soisy-sous-Montmorency (Val-d'Oise, France) / Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

      • 2389 W 154 - Service mobile d'urgence et de réanimation (S.M.U.R.) d'Eaubonne-Montmorency, fonctionnement : correspondance, notes, conventions 1990-1994
        Sujet : aide médicale urgente / transport sanitaire / établissement public d'hospitalisation
        Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France) / Montmorency (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales