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Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • Archives postérieures à 1790
    Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régie des eaux
      Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

      • 2O - Moyens de transport et travaux divers
        Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 55 2O10 - 2O11 - Aéroport du Bourget. 1922-1951
          Sujet : aérodrome
          Lieu : Le Bourget (Seine-Saint-Denis, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 2O10 - Extension Nord : décret présidentiel, déclarations d'utilité publique, états parcellaires, listes nominatives de propriétaires terriens, jugements d'expropriation, affiche, correspondance. 1925-1951
            1 vue - Extension Nord : décret présidentiel, déclarations d\'utilité publique, états parcellaires, listes nominatives de propriétaires terriens, jugements d\'expropriation, affiche, correspondance. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Les états parcellaires ne sont pas datés. Certaines expropriations concernent l'hospice de Bonneuil-en-France.

            Importance matérielle : 1 affiche
            Conditions d'accès :

            L'affiche concernant des expropriations d'urgence pour cause d'utilité publique est cotée E-DEPOT55 2O10(1)

            Sujet : travaux d'utilité publique / expropriation / établissement médico social / aérodrome
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Le Bourget (Seine-Saint-Denis, France)
            Type de document : liste nominative, affiche
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 2O11 - Occupation de terrains. - Essai de dispositif de guidage : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, extrait de journal officiel, plan, correspondance (1922-1936). Mise en canalisation du ruisseau "La Morée" : procès-verbaux, arrêté préfectoral, notification de décision préfectorale, plans, correspondance (1935). 1922-1936
            Sujet : cours d'eau / aérodrome
            Lieu : Morée (France ; cours d'eau) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Le Bourget (Seine-Saint-Denis, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)