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Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • Archives postérieures à 1790
    Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régie des eaux
      Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

      • 1O - Travaux publics et voirie en général
        Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

      • 2O - Moyens de transport et travaux divers
        Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 55 2O1 - Réseau ferroviaire. - Chemin de fer de grande ceinture, emplacement de la station de Dugny : délibération du conseil municipal, avant-projet, rapport (1872-1877). Chemin de fer d'intérêt général, permissions de voirie : affiche (1939). Chemin de fer d'intérêt local du réseau nord, projet : plan, délibérations du conseil municipal, tableau de subventions communales, notice, état des annuités dues, correspondance (1881-1914). Chemin de fer sur route de Senlis à Saint-Denis, institution d'une commission d'enquête : affiche (1880). 1872-1939
          Contenu :

          Le chemin de fer d'intérêt local du réseau nord concerne les lignes de Stains à Gonesse, de Pierrefitte à Ecouen et d'Ecouen à Luzarches.

          Sujet : transport ferroviaire
          Lieu :
          Ecouen (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France) / Luzarches (Val-d'Oise, France) / Dugny (Seine-Saint-Denis, France) / Pierrefitte-sur-Seine (Seine-Saint-Denis, France) / Stains... ... Ouvrir le détail
          Type de document : plan, affiche
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 2O2 - Voitures publiques. - Réglementation du prix des places : affiche (1939). Réglementation du transport des voyageurs : affiche (1939). 1939
          Importance matérielle : 2 affiches
          Sujet : transport en commun
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Type de document : affiche
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 2O3 - Création d'un réseau téléphonique : arrêté préfectoral, correspondance. 1911, 1929
          Sujet : téléphone
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 2O4 - 2O9 - Distribution d'énergie électrique. 1910-1942
          Sujet : distribution électrique
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 2O4 - Création de lignes. - Basse tension : avis de branchement, plan, calculs, mémoire descriptif, dessins, état des renseignements, autorisations des propriétaires terriens, délibération du conseil municipal, correspondance (1923-1937). Haute tension : arrêté préfectoral, demandes d'autorisations, autorisations, acte de vente, plans, extrait de carte d'état-major, devis, correspondance (1928-1935). Ligne particulière, contentieux : arrêté du maire, correspondance (1922). 1922-1937
            Sujet : distribution électrique
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 2O5 - Société Nord Lumière (Le Triphasé). - Concession : cahier des charges, convention, avenants à la convention, polices d'abonnements, autorisations de circulation de courant (1927-1939). Occupation du domaine public communal : états des sommes dues, correspondance (1930-1938). 1927-1939
            Sujet : distribution électrique
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 2O6 - Emprunt : extrait de délibération du conseil municipal, arrêté préfectoral, mandats de paiement, souscriptions, correspondance. 1927-1939
            Sujet : distribution électrique
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 2O7 - Contrôle des distributions d'énergie électrique : états des sommes dues. 1910-1937
            Sujet : distribution électrique
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 2O8 - Sécurisation des lignes : correspondance. 1912-1913
            Sujet : distribution électrique
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 2O9 - Consommation électrique, règlement préfectoral : affiche. 1942
            Importance matérielle : 1 affiche
            Sujet : distribution électrique
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 2O10 - 2O11 - Aéroport du Bourget. 1922-1951
          Sujet : aérodrome
          Lieu : Le Bourget (Seine-Saint-Denis, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 2O10 - Extension Nord : décret présidentiel, déclarations d'utilité publique, états parcellaires, listes nominatives de propriétaires terriens, jugements d'expropriation, affiche, correspondance. 1925-1951
            1 vue - Extension Nord : décret présidentiel, déclarations d\'utilité publique, états parcellaires, listes nominatives de propriétaires terriens, jugements d\'expropriation, affiche, correspondance. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Contenu :

            Les états parcellaires ne sont pas datés. Certaines expropriations concernent l'hospice de Bonneuil-en-France.

            Importance matérielle : 1 affiche
            Conditions d'accès :

            L'affiche concernant des expropriations d'urgence pour cause d'utilité publique est cotée E-DEPOT55 2O10(1)

            Sujet : travaux d'utilité publique / expropriation / établissement médico social / aérodrome
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Le Bourget (Seine-Saint-Denis, France)
            Type de document : liste nominative, affiche
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 2O11 - Occupation de terrains. - Essai de dispositif de guidage : procès-verbaux, arrêtés préfectoraux, extrait de journal officiel, plan, correspondance (1922-1936). Mise en canalisation du ruisseau "La Morée" : procès-verbaux, arrêté préfectoral, notification de décision préfectorale, plans, correspondance (1935). 1922-1936
            Sujet : cours d'eau / aérodrome
            Lieu : Morée (France ; cours d'eau) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Le Bourget (Seine-Saint-Denis, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

      • 3O - Navigation et régime des eaux
        Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 55 3O1 - Entretien des cours d'eau : procès-verbal de récolement, correspondance. 1863, 1888, 1928, 1929
          Sujet : cours d'eau
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 3O2 - 3O5 - Rivière du Croult. 1866-1932
          Notes :

          Le nom est également orthographié "Crould".

          Sujet : cours d'eau
          Lieu : Croult (France ; cours d'eau) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 3O2 - Constitution d'une association syndicale : arrêté préfectoral, notifications d'enquête publique, correspondance. 1885-1897
            1 vue - Constitution d\'une association syndicale : arrêté préfectoral, notifications d\'enquête publique, correspondance. (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Importance matérielle : 1 affiche
            Conditions d'accès :

            L'affiche annonçant la constitution de l'assemblée syndicale est cotée E-DEPOT55 3O2(1)

            Sujet : association syndicale de propriétaires / cours d'eau
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Croult (France ; cours d'eau)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 3O3 - Curage et faucardage : arrêtés préfectoraux, état estimatif des travaux, registre d'observations, affiches, correspondance. 1866-1932
            Importance matérielle : 3 affiches
            Conditions d'accès :

            Les affiches sont cotées E-DEPOT55 3O3(1)

            Sujet : aménagement des eaux / cours d'eau
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Croult (France ; cours d'eau)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 3O4 - Evacuation des eaux usées. - Projet d'aménagement intercommunal : correspondance. 1930-1931
            Contenu :

            Le projet est porté par une commission regroupant les communes de Gonesse, Arnouville et Villiers-le-Bel.

            Sujet : traitement des eaux usées / cours d'eau
            Lieu : Arnouville (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France) / Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Croult (France ; cours d'eau)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 3O5 - Blanchisserie. - Autorisation d'utilisation de l'eau : arrêté préfectoral. 1906
            Sujet : installation classée / cours d'eau
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Croult (France ; cours d'eau)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 3O6 - 3O7 - Rivière de la Morée. 1867-1932
          Sujet : cours d'eau
          Lieu : Morée (France ; cours d'eau) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 3O6 - Curage et faucardage : arrêtés préfectoraux, procès-verbaux du garde-champêtre, affiches, correspondance. 1867-1932
            Importance matérielle : 3 affiches
            Conditions d'accès :

            Les affiches sont cotées E-DEPOT55 3O6(1)

            Sujet : aménagement des eaux / cours d'eau
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Morée (France ; cours d'eau)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 3O7 - Déversement des eaux pluviales. - Enquête publique : arrêté préfectoral. 1932
            Contenu :

            Il s'agit des eaux pluviales d'un lotissement du Blanc-Mesnil.

            Sujet : eau pluviale / cours d'eau
            Lieu : Le Blanc-Mesnil (Seine-Saint-Denis, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Morée (France ; cours d'eau)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 3O8 - Comblement d'une source au hameau de Pont Yblon. - Contentieux : correspondance. 1931-1932
          Sujet : eau souterraine
          Lieu : Le Pont-Yblon (Bonneuil-en-France, Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 3O9 - Curage du ru des Petites Eaux : correspondance. 1908
          Sujet : aménagement des eaux
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 3O10 - Construction d'aqueducs : devis, correspondance. 1904
          Sujet : ouvrage d'art
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 55 3O11 - Moulins. - Travaux : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de récolement, correspondance (1854-1868). Projet de construction le long du Croult : plans (1935). 1854-1935
          2 vues - Moulins. - Travaux : arrêtés préfectoraux, procès-verbal de récolement, correspondance (1854-1868). Projet de construction le long du Croult : plans (1935). (ouvre la visionneuse)

          2 vues

          Importance matérielle : 2 plans
          Conditions d'accès :

          Les plans sont cotés E-DEPOT55 3011(1)

          Sujet : énergie hydraulique
          Lieu : Croult (France ; cours d'eau) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)