Imprimer cette page

Archives communales déposées de Bonneuil-en-France (1654-1993) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

-+
  • Archives postérieures à 1790
    Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

    • H - Affaires militaires
      Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

      • 4H - Mesures d'exception et faits de guerre
        Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 55 4H24 - 4H59 - Guerre 1939-1945. 1938-1962
          Sujet : guerre / Guerre 1939-1945
          Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 55 4H54 - 4H58 - Dommages de guerre et reconstruction. 1942-1961
            Sujet : dommages de guerre / reconstruction / guerre / Guerre 1939-1945
            Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H54 - Bombardements : états des dégâts. 1942-1945
              Sujet : bombardement / guerre / Guerre 1939-1945 / dommages de guerre / reconstruction
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H55 - Projet du ministère de la reconstruction et de l'urbanisme : plans, programme d'aménagement, tableau des circonscriptions d'urbanisme, correspondance. 1945-1951
              Importance matérielle : 5 plans
              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / dommages de guerre / reconstruction
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H56 - Biens communaux. - Dégâts mobiliers : rapports d'expertise, inventaires, devis, demandes de règlement, mémoires de travaux, règlements d'indemnités, marché de gré à gré, correspondance (1948-1959). Projets de reconstruction de bâtiments : listes des dossiers, arrêtés préfectoraux, plans, correspondance (1949-1961). Indemnisations : formulaires de décision, bulletins de réquisition du Crédit national (1950-1959). 1948-1961
              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / dommages de guerre / reconstruction
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H57 - Biens des administrés. - Commission consultative communale : listes de dossiers, décision ministérielle, arrêtés préfectoraux, correspondance (1949-1959). Association syndicale de reconstruction : statuts, procès-verbaux d'assemblée générale, rapports de réunion, instructions, arrêtés, formulaires de décision d'indemnisation, bulletins de réquisition du Crédit national, avis de dissolution, correspondance (1950-1954). Bordereaux d'affichage des décisions de dommages de guerre (1952-1954). 1949-1959
              Contenu :

              Quelques documents concernent à la fois l'association syndicale de reconstruction et l'association syndicale de remembrement.

              Sujet : guerre / Guerre 1939-1945 / dommages de guerre / reconstruction
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 55 4H58 - Remembrement urbain. - Fonctionnement de l'association syndicale : convocations aux assemblées générales, arrêté du préfet, correspondance (1949-1953). Définition du périmètre : arrêtés du préfet, avertissement du directeur des contributions directes pour non paiement d'impôt, liste des propriétaires concernés, correspondance (1949-1953). Enquête d'utilité publique : arrêté du ministre de la Reconstruction et de l'Urbanisme, arrêté du préfet, correspondance (1953). Expropriation et transferts de propriété à l'Etat : extrait d'acte de cession, arrêté du préfet, correspondance (1953-1956). 1949-1956
              Importance matérielle : 1 affiche
              Conditions d'accès :

              L'affiche d'avis d'enquête est cotée E-DEPOT55 4H58(1)

              Sujet : restructuration urbaine / association foncière urbaine / guerre / Guerre 1939-1945 / dommages de guerre / reconstruction
              Lieu : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France)
              Type de document : affiche
              Nom du producteur : Bonneuil-en-France (Val-d'Oise)