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  2180 W 8 - 44 - Suivi administratif. 1973-2006

  Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux

  Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)

  Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  
  
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    2180 W 24 - 33 - Instances départementales : rapports, convention, comptes rendus de réunion, notes, correspondance. 1997-2004

    Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux

    Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)

    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    
    
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      2180 W 24 - Préfecture des Yvelines : correspondance, procès-verbal de police. 1999-2002

      Contenu :

      Dont plainte contre X déposée à la cour d'appel de Versailles pour faits de pollution.

      Sujet : administration préfectorale / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux

      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)

      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture