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Pollution et reconversion du site de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt (1896-2008) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 2180 W 1 - 7 - Origine de la pollution, mesures réglementaires, protection du site. 1896-2005
    Sujet : protection de la nature / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
    Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 1 - Epandage, réglementation : décrets des 11 avril 1896 et 30 mars 1899, convention relative à l'assainissement entre le syndicat intercommunal d'assainissement de l'agglomération parisienne (S.I.A.A.P.) et le département du Val-d'Oise du 16 février 1973, extraits du code général des collectivités territoriales, textes réglementaires du 3 juin 1994. 1896-1994
      Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / protection de la nature
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 2 - Classement en zone verte protégée : correspondance, plan, extrait du registre des délibérations du conseil municipal, coupures de presse, rapport, compte-rendu de réunion. 1991-1998
      Sujet : site / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / protection de la nature
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 3 - Historique de l'affaire. 1998-2005
      Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / protection de la nature
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 4 - 7 - Suivi des instances sanitaires : études, avis, rapports, convention, cadre de partenariat, synthèses, règlement, communiqués, notes, correspondance. 1989-2004
      Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / protection de la nature
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 4 - Comité supérieur d'hygiène publique de France (C.S.H.P.F.). 1991-1999
        Contenu :

        Dont rapport sur l'utilisation après épuration des eaux usées résiduaires urbaines pour l'irrigation des cultures et l'arrosage des espaces verts (1991) et avis du C.S.H.P.F. sur l'arrêt de...

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        Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / protection de la nature
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 5 - Agence française de sécurité sanitaire des aliments (A.F.S.S.A.) (1999). Direction départementale de l'équipement (D.D.E.) (1997-1998). Institut de veille sanitaire (I.V.S.) (1999-2000). Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (D.R.A.F.) (1999-2004). Agence des espaces verts (A.E.V.) (2000). 1997-2004
        Contenu :

        Dont note concernant la pollution des sols et des cultures dans les zones d'épandage d'eaux usées du S.I.A.A.P, projet d'étude sur l'impact sanitaire sur la population, bilan environnemental et...

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        Sujet : structure administrative / hygiène alimentaire / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / protection de la nature
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 6 - Liste des exploitants agricoles, états parcellaires, plans des principaux réseaux d'assainissement de l'agglomération parisienne (1993) et d'assolement des années culturales (1989-1992). 1989-1999
        Sujet : assolement / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / protection de la nature
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Type de document : liste nominative, plan
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 7 - Coupures de presse. 1997-2004
        Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / protection de la nature
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Type de document : coupure de presse
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  • 2180 W 8 - 44 - Suivi administratif. 1973-2006
    Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
    Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 8 - 14 - Réunions des institutions partenaires : comptes rendus. 1994-2001
      Mode de classement :

      Classement par ordre chronologique

      Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 15 - 18 - Ministères : correspondance, notes, circulaires, directives. 1998-2002
      Sujet : administration centrale / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 15 - Intérieur. 1999-2000
        Contenu :

        Dont projet d'arrêté portant sur l'interdiction des cultures maraîchères et plantes aromatiques.

        Sujet : production agricole / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / administration centrale
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 16 - Economie, finances et industrie. 1998-2002
        Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / administration centrale
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 17 - Aménagement du territoire et de l'environnement. 1999-2001
        Contenu :

        Dont lettre de mise en demeure de la Commission européenne à la France.

        Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / administration centrale
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 18 - Emploi et solidarité, direction générale de la santé : correspondance. 1998-2000
        Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / administration centrale
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 19 - 23 - Institutions régionales et interdépartementales : rapports, convention, notes, comptes-rendus de réunion, études, correspondance, relevés d'analyses. 1998-2002
      Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 19 - Préfecture de la région Ile-de-France (P.R.I.F.). 1999-2001
        Sujet : administration préfectorale / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 20 - Conseil régional d'Ile-de-France (C.R.I.F.). 1999-2001
        Sujet : administration régionale / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 21 - Direction régionale de l'agriculture et de la forêt (D.R.A.F.). 1999-2002
        Sujet : administration régionale / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 22 - Direction régionale de l'environnement. 2000
        Contenu :

        Dont analyse technique et réglementaire de l'assainissement des eaux usées et des possibilités d'irrigation, pérennisation de l'activité agricole, traitement des eaux usées collectées,...

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        Sujet : administration régionale / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 23 - Chambre interdépartementale d'agriculture. 1998-2002
        Contenu :

        Dont indemnisation et relocalisation des maraîchers, proposition de protocole de suivi des cultures maraîchères en vue de leur commercialisation.

        Sujet : chambre consulaire / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 24 - 33 - Instances départementales : rapports, convention, comptes rendus de réunion, notes, correspondance. 1997-2004
      Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 24 - Préfecture des Yvelines : correspondance, procès-verbal de police. 1999-2002
        Contenu :

        Dont plainte contre X déposée à la cour d'appel de Versailles pour faits de pollution.

        Sujet : administration préfectorale / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 25 - 29 - Préfecture du Val-d'Oise. 1998-2004
        Sujet : administration préfectorale / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 2180 W 25 - Secrétariat général, cabinet. 1998-2002
          Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / administration préfectorale
          Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 2180 W 26 - 29 - Direction des collectivités locales, de l'environnement et de l'aménagement (D.C.L.E.A.). 1998-2004
          Contenu :

          Dont correspondance sur l'épandage des eaux usées du S.I.A.A.P., pollution par des métaux lourds, relations entre les services déconcentrés et l'A.F.S.S.A., compte-rendu de réunion du comité de...

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          Mode de classement :

          Classement par ordre chronologique

          Sujet : pollution / production agricole / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / administration préfectorale
          Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 30 - 32 - Directions départementales. 1998-2003
        Sujet : administration départementale / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 2180 W 30 - Affaires sanitaires et sociales (D.D.A.S.S.), service santé environnement. 1998-2000
          Contenu :

          Dont campagne de prélèvement du maïs.

          Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / administration départementale
          Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 2180 W 31 - Agriculture et forêt (D.D.A.F.). 1998-2003
          Contenu :

          Dont compte-rendus d'entretiens avec les maraîchers.

          Sujet : exploitant agricole / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / administration départementale
          Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

        • 2180 W 32 - Equipement (D.D.E.). 2000-2001
          Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / administration départementale
          Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 33 - Conseil général du Val-d'Oise : correspondance. 1997-2003
        Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 34 - 36 - Relations avec le Syndicat intercommunal d'assainissement de l'agglomération parisienne (S.I.A.A.P.) : comptes rendus de réunions et d'exploitation, rapport de synthèse, étude hydrogéologique, plans, cartes, correspondance. 1973-2003
      Mode de classement :

      Classement par ordre chronologique

      Sujet : établissement public de coopération intercommunale / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 37 - 42 - Relations communales : correspondance, certificat d'affichage et de publication, compte-rendu, motion, extrait de registre de délibération, bulletin municipal. 1998-2006
      Sujet : commune / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 43 - Association Val-d'Oise Environnement - S.O.S. Bessancourt : correspondance, élections au conseil d'administration, assemblée générale du 6 novembre 1998, communiqué, bulletin d'information et de liaison « Agora 95 » sur la plaine. 1998-2004
      Sujet : association de défense de l'environnement / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 44 - Arrêtés préfectoraux. 1995-2006
      Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

  • 2180 W 45 - 64 - Reconversion. 1998-2008
    Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
    Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
    Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 45 - 51 - Charte d'urbanisme et d'environnement sur la plaine de Bessancourt, Herblay, Pierrelaye (S.I.E.C.U.E.P.). 1999-2008
      Sujet : urbanisme / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
      Lieu : Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France) / Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 45 - 48 - Elaboration, concertation : cahier des charges, réunions, rapports, études, correspondance. 1999-2004
        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / urbanisme
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 49 - 51 - Validation, comité de suivi : comptes-rendus d'experts, études, réunions. 2005-2008
        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux / urbanisme
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France) / Herblay-sur-Seine (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 52 - Actions de communication : communiqué de presse émanant de la préfecture, coupures de presse, documentation. 1998-2006
      Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 53 - Compensation et indemnisation : convention entre le Centre national pour l'aménagement des structures des exploitants agricoles (C.N.A.S.E.A.) et le S.I.A.A.P., plan de financement, décisions individuelles d'indemnisation. 1999-2006
      Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 54 - Relocalisation, reconversion des maraîchers de la plaine de Pierrelaye-Bessancourt : rapport, cahier du Comité d'expansion économique du Val-d'Oise pour la reconversion de la plaine, projet d'investissement, convention S.A.F.E.R.-ONIFLHOR-D.R.A.F. sur l'étude de relocalisation. 1999-2002
      Sujet : exploitant agricole / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 55 - 57 - Lutte contre la chrysomèle du maïs : réunions, correspondance, notes, cartographie, rapport Epandagri. 2001-2006
      Mode de classement :

      Classement par ordre chronologique

      Sujet : production agricole / maladie des végétaux / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

    • 2180 W 58 - 64 - Dépollution et assainissement du site, suivi technique. 1998-2006
      Sujet : environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
      Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
      Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 58 - 60 - Analyse des sols et végétaux : résultats, études épidémiologiques, conclusions sur la contamination des légumes par les métaux lourds. 1998-2000
        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : production agricole / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 61 - Arrêt des épandages d'eaux usées non traitées du S.I.A.A.P. sur les cultures maraîchères : correspondance, comptes rendus de réunions, modalités d'accompagnement financier. 1998
        Sujet : production agricole / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture

      • 2180 W 62 - 64 - Dépollution des sols, assainissement et irrigation : correspondance, comptes rendus de réunion, notes, cartographie, scénarii d'irrigation. 1999-2006
        Mode de classement :

        Classement par ordre chronologique

        Sujet : irrigation / environnement / traitement des eaux usées / pollution des eaux
        Lieu : Pierrelaye (Val-d'Oise, France) / Bessancourt (Val-d'Oise, France)
        Nom du producteur : Val-d'Oise. Préfecture