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  2185 W 2 - 15 - Dossiers individuels. Juillet 2005

  Contenu :

  Chaque dossier comprend généralement : une fiche d'état-civil, un état de service ou une notice individuelle, de la correspondance, des certificats et l'avis de la préfecture.

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  Chaque dossier comprend généralement : une fiche d'état-civil, un état de service ou une notice individuelle, de la correspondance, des certificats et l'avis de la préfecture.

  

  Sujet : distinction honorifique

  Type de document : dossier individuel

  Nom du producteur : Val-d'Oise. Sous-préfecture (Sarcelles)

  
  
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    2185W 2 - 3 - Médaille d'honneur régionale, départementale et communale. Juillet 2005

    Mode de classement :

    Classement numérique des dossiers

    Sujet : distinction honorifique

    Type de document : dossier individuel

    Nom du producteur : Val-d'Oise. Sous-préfecture (Sarcelles)

    
    
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      2185 W 2 - Numéros 1 à 99. Juillet 2005

      Sujet : distinction honorifique

      Type de document : dossier individuel

      Nom du producteur : Val-d'Oise. Sous-préfecture (Sarcelles)