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Médailles d'honneur (2005-2008) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Médaille d'honneur du travail et médaille d'honneur régionale, départementale et communale. - Attribution : listes nominatives, dossiers individuels.
  • Nom du producteur
    Val-d'Oise. Sous-préfecture (Sarcelles)
  • Présentation du producteur

    Sous-préfectures

    Historique

    La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) crée le réseau des préfectures et sous-préfectures dans chaque département dans le cadre de la réforme administrative...

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  • Modalités d'entrée

    Versement effectué le 7 novembre 2011.

  • Contenu

    L'instruction des demandes de distinctions honorifiques civiles est faite en préfecture pour l'arrondissement de Pontoise ou en sous-préfecture. C'est le lieu de résidence du demandeur qui...

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  • Mode de classement

    Classement des dossiers individuels par type de médaille puis par ordre numérique.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Médaille d'honneur du travail, arrondissement de Sarcelles : 2275 W (2009-2011)

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Préfecture du Val-d'Oise, cabinet du préfet :

    - Médaille d'honneur du travail : 1 W (1901-1962), 26 W (1965-1966), 2174 W ([1970]-2004)

    - Médaille d'honneur...

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  • Bibliographie

    DUMONS (Bruno), Les médailles et les décorations en France, XIXe-XXe siècle. Rennes : Presses universitaires de Rennes 2009 [ADVO BIB 8 5432].