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Archives communales déposées de Villiers-Adam (1544-1976) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • Archives postérieures à 1790
    Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)

    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport -Régime des eaux
      Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)

      • 1O - Travaux publics et voirie en général
        Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 75 1O3 - 1O7 - Voirie urbaine. 1806-1942
          Sujet : voie communale
          Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O3 - Etablissement de rues. - Rue du Cimetière : plan, calcul des terrassements, profils (1877). Rue Crépin : acte de donation, procès-verbal de bornage, plan, correspondance (1881-1882). Rue de l'Ecole : actes de vente, acte d'engagement, procès-verbal de mesurage, arrêté préfectoral, reçus, plan (1832-1865). 1832-1882
            Importance matérielle : 11 pièces
            Sujet : voie communale
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O4 - Demandes d'alignement et d'autorisation de travaux. - Rue de l'Abreuvoir (1885). Rue Aristide Briand (1933). Rue Benjamin Godard (1939-1941). Rue de l'Ecole (1860-1904). Rue de l'Eglise (1806-1933). Rue du Forban (1875). Rue d'Hamelincourt (1908-1942). Rue Lechauguette (1936). Rue du Logis (1884-1887). Rue Pasteur (1936-1937). Rue Paul Doumer (1933-1942). Rue du Pont d'Etain (1877). Rue Sainte-Honorine (1886). Rue Victor Hugo (1933). 1806-1942
            Contenu :

            Contient des arrêtés municipaux, des plans, de la correspondance.

            Sujet : voie communale
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O5 - Travaux de réfection. - Rue de l'Abreuvoir : devis (1874). Rue de Bussy ou Sainte-Honorine : extrait du plan d'alignement, devis, procès-verbal d'adjudication, lettres de soumissions, affiche, croquis (1872). Pont de pierres au lieu-dit le Fond de Saucourt, participation financière des communes de Frépillon et Villiers-Adam : extrait de délibération du conseil municipal, correspondance (1923). 1872-1923
            Sujet : ouvrage d'art / voie communale
            Lieu : Frépillon (Val-d'Oise, France) / Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O6 - Remise en état de murs de clôture. - Litige avec les propriétaires : extrait de jugement, arrêté municipal, extrait de délibération du conseil municipal, plan, devis, demande d'alignement, correspondance. 1929-1932
            Sujet : contentieux administratif / voie communale
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O7 - Etablissement d'une place publique. - Construction d'une rampe : plans (1884). Acquisition d'immeubles : acte notarié, décret, plans, promesse de vente, procès-verbal de bornage, procès-verbal d'estimation, extraits de délibérations du conseil municipal, état des frais, affiche, correspondance (1884-1886). Emprunt souscrit au Crédit foncier de France : arrêté préfectoral, contrat, extrait de délibération du conseil municipal, certificat d'hypothèques, correspondance, notice (1884-1886). 1884-1886
            1 vue - Etablissement d\'une place publique. - Construction d\'une rampe : plans (1884). Acquisition d\'immeubles : acte notarié, décret, plans, promesse de vente, procès-verbal de bornage, procès-verbal d\'estimation, extraits de délibérations du conseil municipal, état des frais, affiche, correspondance (1884-1886). Emprunt souscrit au Crédit foncier de France : arrêté préfectoral, contrat, extrait de délibération du conseil municipal, certificat d\'hypothèques, correspondance, notice (1884-1886). (ouvre la visionneuse)

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            Sujet : place publique / voie communale
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)