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Archives communales déposées de Villiers-Adam (1544-1976) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • Archives postérieures à 1790
    Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)

    • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport -Régime des eaux
      Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)

      • 1O - Travaux publics et voirie en général
        Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 75 1O1 - Plan général de la commune de Villiers-Adam. s.d.
          Sujet : réseau routier
          Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 75 1O2 - Alignement des chemins et des rues. - Réglementation : arrêtés municipaux, procès-verbal, avis. 1821-1878
          Sujet : voie communale
          Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 75 1O3 - 1O7 - Voirie urbaine. 1806-1942
          Sujet : voie communale
          Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O3 - Etablissement de rues. - Rue du Cimetière : plan, calcul des terrassements, profils (1877). Rue Crépin : acte de donation, procès-verbal de bornage, plan, correspondance (1881-1882). Rue de l'Ecole : actes de vente, acte d'engagement, procès-verbal de mesurage, arrêté préfectoral, reçus, plan (1832-1865). 1832-1882
            Importance matérielle : 11 pièces
            Sujet : voie communale
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O4 - Demandes d'alignement et d'autorisation de travaux. - Rue de l'Abreuvoir (1885). Rue Aristide Briand (1933). Rue Benjamin Godard (1939-1941). Rue de l'Ecole (1860-1904). Rue de l'Eglise (1806-1933). Rue du Forban (1875). Rue d'Hamelincourt (1908-1942). Rue Lechauguette (1936). Rue du Logis (1884-1887). Rue Pasteur (1936-1937). Rue Paul Doumer (1933-1942). Rue du Pont d'Etain (1877). Rue Sainte-Honorine (1886). Rue Victor Hugo (1933). 1806-1942
            Contenu :

            Contient des arrêtés municipaux, des plans, de la correspondance.

            Sujet : voie communale
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O5 - Travaux de réfection. - Rue de l'Abreuvoir : devis (1874). Rue de Bussy ou Sainte-Honorine : extrait du plan d'alignement, devis, procès-verbal d'adjudication, lettres de soumissions, affiche, croquis (1872). Pont de pierres au lieu-dit le Fond de Saucourt, participation financière des communes de Frépillon et Villiers-Adam : extrait de délibération du conseil municipal, correspondance (1923). 1872-1923
            Sujet : ouvrage d'art / voie communale
            Lieu : Frépillon (Val-d'Oise, France) / Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O6 - Remise en état de murs de clôture. - Litige avec les propriétaires : extrait de jugement, arrêté municipal, extrait de délibération du conseil municipal, plan, devis, demande d'alignement, correspondance. 1929-1932
            Sujet : contentieux administratif / voie communale
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O7 - Etablissement d'une place publique. - Construction d'une rampe : plans (1884). Acquisition d'immeubles : acte notarié, décret, plans, promesse de vente, procès-verbal de bornage, procès-verbal d'estimation, extraits de délibérations du conseil municipal, état des frais, affiche, correspondance (1884-1886). Emprunt souscrit au Crédit foncier de France : arrêté préfectoral, contrat, extrait de délibération du conseil municipal, certificat d'hypothèques, correspondance, notice (1884-1886). 1884-1886
            1 vue - Etablissement d\'une place publique. - Construction d\'une rampe : plans (1884). Acquisition d\'immeubles : acte notarié, décret, plans, promesse de vente, procès-verbal de bornage, procès-verbal d\'estimation, extraits de délibérations du conseil municipal, état des frais, affiche, correspondance (1884-1886). Emprunt souscrit au Crédit foncier de France : arrêté préfectoral, contrat, extrait de délibération du conseil municipal, certificat d\'hypothèques, correspondance, notice (1884-1886). (ouvre la visionneuse)

            1 vue

            Sujet : place publique / voie communale
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 75 1O8 - 1O27 - Petite voirie 1814-1960
          Sujet : réseau routier
          Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O8 - 1O11 - Service vicinal. 1825-1960
            Sujet : réseau routier
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O12 - 1O23 - Chemins vicinaux. 1827-1959
            Sujet : voie communale / réseau routier
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O12 - Carte vicinale de la commune. 1858
              1 vue - Carte vicinale de la commune. (ouvre la visionneuse)

              1 vue

              Sujet : réseau routier / voie communale
              Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O13 - Tableaux des chemins vicinaux puis départementaux. 1827-1942
              Sujet : réseau routier / voie communale
              Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O14 - Entretien. - Relations avec l'ingénieur des Travaux publics de l'Etat : correspondance. 1951, 1956
              Sujet : réseau routier / voie communale
              Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O15 - N° 1, de Villiers-Adam à Frépillon. - Rectification, litige : acte de vente, plan, devis, correspondance (1843-1883). Travaux, financement : lettre de soumission, ordonnances, cahier des charges (1845-1847) ; attribution : procès-verbaux d'adjudication, devis (1846-1859). Demandes d'alignement : arrêtés municipaux (1881-1905). Réfection et établissement de bordures de trottoirs et de caniveaux pavés : avant-métré, extrait de délibération du conseil municipal, note, procès-verbal de réception de travaux, décompte (1936-1938). 1843-1938
              Sujet : réseau routier / voie communale
              Lieu : Frépillon (Val-d'Oise, France) / Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O16 - N° 2, de Villiers-Adam à Beaumont-sur-Oise. - Rectification : arrêtés préfectoraux, plan, devis, correspondance (1830-1874). Demandes d'autorisation de voirie : arrêtés municipaux (1881-1942). 1830-1942
              Notes :

              La portion de l'ancienne route départementale n° 2 est abandonnée à la commune pour faire suite et annexe au chemin vicinal n° 2.

              Sujet : réseau routier / voie communale
              Lieu : Beaumont-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O17 - N° 3, de Villiers-Adam à Béthemont-la-Forêt. - Construction et financement des travaux : actes de vente, arrêté préfectoral, décret, correspondance (1857-1863). Demandes d'autorisation de voirie : arrêté municipal, correspondance (1862). 1857-1863
              Sujet : réseau routier / voie communale
              Lieu : Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O18 - N° 4, de Villiers-Adam à Mériel. - Construction : procès-verbal d'adjudication, note de frais, calcul des terrassements (1867). Réparations : arrêté préfectoral, note (1873). Rectifications : procès-verbaux d'estimation, plan de nivellement, croquis, profils en travers, acte de vente, certificats, correspondance (1879-1896). Demandes d'autorisation de voirie : arrêtés municipaux (1877-1933). 1867-1933
              Sujet : réseau routier / voie communale
              Lieu : Mériel (Val-d'Oise, France) / Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O19 - N° 5, dit du Bas des Côtes. - Construction : arrêtés préfectoraux, rapports, extraits de délibérations du conseil municipal, extraits de jugements, état parcellaire, acte d'aliénation, actes de vente, états estimatifs, plans, procès-verbal d'estimation, devis, correspondance (1861-1892). Demandes d'autorisation de voirie : arrêtés municipaux (1886-1903). Demande de classement en voirie départementale : correspondance (1955-1959). 1861-1959
              Notes :

              Il s'agit du chemin entre le chemin d'intérêt commun n° 114 et le chemin vicinal n° 4.

              Sujet : réseau routier / voie communale
              Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O20 - N° 6, de Béthemont-la-Forêt à Villiers-Adam. - Travaux : devis (1847). Homologation : arrêté préfectoral (1879). Demandes d'autorisation de voirie : arrêtés municipaux (1876-1904). 1847-1904
              Notes :

              Ce chemin passe par la rue Butet et rejoint le chemin vicinal n° 3.

              Sujet : réseau routier / voie communale
              Lieu : Béthemont-la-Forêt (Val-d'Oise, France) / Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O21 - N° 7, de Chauvry à Villiers-Adam. - Homologation et rectification : arrêtés préfectoraux, plan parcellaire, correspondance (1881-1884). Relations avec la commune de Chauvry pour l'entretien du chemin : correspondance (1956-1957). 1881-1957
              Importance matérielle : 9 pièces
              Sujet : réseau routier / voie communale
              Lieu : Chauvry (Val-d'Oise, France) / Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O22 - Chemin d'intérêt commun n° 114, de Pontoise à Ecouen. - Construction et expropriations : arrêté du conseil général, extraits de jugements, notes (1873-1879). Demande d'autorisation de voirie : extrait d'arrêté préfectoral (1880). Modification de l'alignement et déclassement : extrait de séance du conseil général, plan, note (1880-1885). 1873-1885
              Sujet : réseau routier / voie communale
              Lieu : Pontoise (Val-d'Oise, France) / Ecouen (Val-d'Oise, France) / Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O23 - Chemins de grande communication. - Déclassement des routes départementales : rapport, notice, correspondance (1887-1888). N° 9, demande d'autorisation de voirie et aménagement des trottoirs : arrêtés préfectoraux, rapport, correspondance, bordereau d'envoi (1921-1954). N° 44, demande d'autorisation de voirie : arrêtés préfectoraux (1935-1951). 1887-1954
              Sujet : réseau routier / voie communale
              Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O24 - 1O27 - Chemins ruraux. 1814-1939
            Sujet : chemin rural / réseau routier
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O24 - Etats de reconnaissance. 1892-1934
              Importance matérielle : 4 pièces
              Sujet : réseau routier / chemin rural
              Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O25 - Modifications. - Chemin des Peupliers (n° 1). Chemin neuf (n° 7). Chemin du Bord'haut (n° 13) et chemin de Saint-Prix (n° 30). Sente du tour du bois de Fayel (n° 26). Chemin du bois de Fayel (n° 28) et sente de Frépillon(n° 29). Sente de Méry (n° 33). Ruelle au Lard (n° 35). Chemin de Stors (n° 43). Sente du Chamson. Sente allant vers la Cocrée. Sente du lieu-dit La Tête de Coquesalle. 1814-1939
              Contenu :

              Contient notamment des lettres d'engagement, des promesses et actes de vente, des extraits de délibération du conseil municipal, des plans, des états parcellaires, des procès-verbaux, des devis,...

              ... Ouvrir le détail
              Sujet : réseau routier / chemin rural
              Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O26 - Suppressions. - Sente des Petites communes (n° 9). Chemin du Bord'haut (n° 13). Sente de Béthemont (n° 17). Chemin du bois de Fayel (n° 28). Sente du pressoir (n° 37). 1931-1935
              Contenu :

              Ce dossier contient un extrait de délibération du conseil municipal, des lettres d'engagement, un état de reconnaissance, des états parcellaires, une liste nominative, un rapport, des plans, des...

              ... Ouvrir le détail
              Sujet : réseau routier / chemin rural
              Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan, liste nominative
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

            • E-DEPOT 75 1O27 - Plan de bornage de la sente de Morençay (n° 18). 1910
              Sujet : réseau routier / chemin rural
              Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
              Type de document : plan
              Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 75 1O28 - Voirie privée. - Projet de réalisation du lotissement du Buisson du Val : arrêté préfectoral, plans, correspondance. 1924-1942
          Sujet : lotissement
          Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 75 1O29 - Eclairage public. - Route de Mériel, addition de trois lampes par la société Nord-Lumière : plans, devis, dessin, marché de gré à gré, extrait de délibération du conseil municipal, avis de branchement, correspondance (1929-1931). Intersection des rues Carnot et de Frépillon, installation d'une lampe par la société Nord-Lumière : devis, plan, extrait de délibération du conseil municipal (1932-1933). Electricité de France, avant-projet : plan (s.d.). 1929-1933
          Sujet : éclairage public
          Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 75 1O30 - Assainissement. - Aménagement des égouts et réfection de la chaussée : plans, devis, rapport, procès-verbal d'adjudication, lettre de soumission, procès-verbal de réception, extraits de délibérations du conseil municipal, correspondance. 1930-1933
          Contenu :

          Ce dossier concerne les rues des Rivalaises, Victor Hugo et de la Mairie.

          Sujet : traitement des eaux usées / canalisation / voie communale
          Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 75 1O31 - 1O35 - Distribution d'eau potable. 1921-1945
          Sujet : eau potable
          Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O31 - Analyses des eaux destinées à l'alimentation publique : rapports, correspondance. 1921-1932
            Importance matérielle : 6 pièces
            Sujet : eau potable
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O32 - Projet d'adduction d'eau de la Compagnie générale de l'ozone : plan général, notes, correspondance. 1927-1928
            Sujet : eau potable
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O33 - Concession de la Société française d'eau potable. - Projet : mémoire explicatif et justificatif, rapport, devis, avant-métré, bordereau des prix, devis, croquis, schémas, dessins, correspondance (1928). Traités de concession (1928). Préparation des avenants : rapport, extrait de délibération du conseil municipal, extraits de procès-verbaux, avenants, correspondance (1929-1942). Subvention : notes, correspondance (1929-1933). Relations entre la commune et le concessionnaire : correspondance, états de quittance, procès-verbaux (1930-1945). 1928-1945
            Sujet : eau potable
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O34 - Construction d'une usine élévatoire et d'un réservoir : procès-verbaux de réception de travaux, plan, croquis, mémoire justificatif, métré, devis. 1930, 1932
            Sujet : eau potable
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O35 - Bouches d'incendie et bornes fontaines : plan de situation, pétition, ordre de service, note. s.d.
            Sujet : incendie / eau / eau potable
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 75 1O36 - 1O37 - Projets régionaux d'aménagement du territoire. 1935-1942
          Sujet : aménagement du territoire
          Lieu : Ile-de-France (France ; région administrative) / Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O36 - Projet d'aménagement de la région parisienne. - Dispositions intéressant la commune de Villiers-Adam : arrêté préfectoral, circulaires préfectorales, extrait de délibération du conseil municipal, correspondance, rapport. Enquête publique : affiche (1935). 1935-1942
            Conditions d'accès :

            L'affiche est cotée E-DEPOT75 1O36 (1).

            Sujet : aménagement du territoire
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France) / Ile-de-France (France ; région administrative)
            Type de document : affiche
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

          • E-DEPOT 75 1O37 - Travaux de construction de la Grande Rocade autour de Paris. - Occupation temporaire de terrains : plan parcellaire, certificats de notification, procès-verbaux, arrêté préfectoral, correspondance. 1941-1942
            Sujet : réseau routier / aménagement du territoire
            Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France) / Ile-de-France (France ; région administrative)
            Type de document : plan
            Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)