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Archives communales déposées de Villiers-Adam (1544-1976) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • Archives postérieures à 1790
    Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)

    • N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
      Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)

      • 2N - Bois
        Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)

        • E-DEPOT 75 2N1 - Bois Regnault. - Gestion de l'indivision entre la commune et l'Etat : bail emphytéotique, procès-verbal de remise, correspondance. 1814-1934
          Notes :

          Le bois Regnault, loué par la commune au comte d'empire Michel Louis Etienne Regnault de Saint-Jean d'Angely en 1814, fait partie de terrains abandonnés à l'Etat en 1856 contre la somme de 12000...

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          Sujet : bois
          Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Personne : Regnault de Saint-Jean d'Angely, Michel (1760-1819)
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 75 2N2 - Projets d'aménagement du bois communal : rapports, plans. 1869-1934
          1 vue - Projets d\'aménagement du bois communal : rapports, plans. (ouvre la visionneuse)

          1 vue

          Contenu :

          Ce dossier contient un plan de la forêt domaniale de L'Isle-Adam (s.d.).

          Importance matérielle : 4 pièces
          Conditions d'accès :

          Deux plans du bois communal de Villiers-Adam sont cotés E-DEPOT75 2N2 (1) et E-DEPOT75 2N2 (2).

          Sujet : bois
          Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 75 2N3 - Déboisement d'une parcelle à "La Porte Baillet". - Litige entre la commune et l'Etat : correspondance. 1924
          Importance matérielle : 2 pièces
          Sujet : bois
          Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 75 2N4 - Aliénation de deux parcelles de bois communal au profit d'un particulier : plans, extrait de délibérations du conseil municipal, arrêté préfectoral, décret ministériel, lettres d'engagement, télégramme, correspondance. 1883-1885
          Sujet : bois
          Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 75 2N5 - Gardes, coupes et ventes de bois : rapports ministériels annuels, procès-verbaux d'adjudication, extraits de délibérations du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, correspondance, instructions. An XIII-1959
          Sujet : coupe de bois / bois
          Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)

        • E-DEPOT 75 2N6 - Location du droit de chasse : extraits de délibérations du conseil municipal, cahiers des charges, procès-verbaux d'adjudication, contrat de cession, extrait des mutations, avis d'adjudication, plan, correspondance. 1846-1894
          Conditions d'accès :

          Deux affiches d'avis d'adjudication du droit de chasse sont cotées E-DEPOT75 2N6 (1).

          Sujet : chasse
          Lieu : Villiers-Adam (Val-d'Oise, France)
          Type de document : plan, affiche
          Nom du producteur : Villiers-Adam (Val-d'Oise)