Imprimer cette page

Institut universitaire de technologie (I.U.T.) de Cergy-Pontoise : organes délibérants (1998-2012) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

-+
  • Organes délibérants et consultatifs de l'Institut universitaire de technologie (I.U.T.) de Cergy-Pontoise.
  • Nom du producteur
    Institut universitaire technologique (Cergy, Val-d'Oise)
  • Présentation du producteur

    Les instituts universitaires de technologie

     

    Historique

    Institués par le décret du 7 janvier 1966, les instituts universitaires de technologie (I.U.T.) sont des établissements d’enseignement...

     ...  
  • Modalités d'entrée

    Versement effectué le 16 février 2016.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l’article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d’accès liées à l’état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

     ...  
  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.