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Médailles d'honneur du travail, arrondissement de Sarcelles (2009-2011)

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Sommaire

 

Présentation du fonds

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  • Médailles d'honneur du travail. - Attribution à des habitants de l'arrondissement de Sarcelles.

  • Nom du producteur

    Val-d'Oise. Sous-préfecture (Sarcelles)

  • Présentation du producteur

    Sous-préfectures  Historique La loi du 28 pluviôse an VIII (17 février 1800) crée le  ...  

  • Modalités d'entrée

    Versement effectué le 4 juillet 2012.

  • Contenu

    L'instruction des demandes de distinctions honorifiques civiles est faite en préfecture pour l'arrondissement de Pontoise ou en sous-préfecture. C'est le lieu de résidence du demandeur qui  ...  

  • Tris et éliminations

    Echantillonnage des dossiers se terminant en années « 0 » et « 5 ». Pour les années échantillonnées, seuls les dossiers de la seconde session (juillet) ont été conservés au motif qu'ils  ...  

  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.  ...  

  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Médailles d'honneur : 2185W (2005-2008)

  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise   Préfecture du Val-d'Oise, Cabinet : Médailles d'honneur du travail : 1W (1901-1962), 26W (1965-1966), 2174W  ...  

  • Bibliographie

    DUMONS (Bruno), Les médailles et les décorations en France, XIXe-XXe siècle. Rennes : Presses universitaires de Rennes 2009 [ADVO BIB 8/5432].