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Deuxième étude notariale de Pontoise et notariats associés (1590-1908) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Etude notariale n° 2 de Pontoise et notariats rattachés.
  • Nom du producteur
    Etude notariale 2 (Pontoise, Val-d'Oise, France)
  • Présentation du producteur

    Notariat d'Auvers-sur-Oise puis Etude n° 2 de Pontoise

    Cette étude notariale a la singularité de ne pas avoir été fondée à Pontoise mais à Auvers-sur-Oise. Des notaires officiaient dans ce village...

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  • Modalités d'entrée

    Les premières minutes, datant de 1590 à 1830, ont été remises dans le passé aux Archives départementales de Seine-et-Oise, puis transférées en 1984 dans le cadre de la dévolution aux Archives...

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  • Contenu

    Trois notariats sont représentés :

    - celui d'Auvers-sur-Oise poursuivi à Pontoise, étude n° 2. On déplore dans cette série des lacunes inexplicables, notamment entre 1706 et 1720 et tout...

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  • Accroissements

    Fonds ouvert susceptible d'accroissement.

  • Mode de classement

    Pour chaque siège d'un tabellionnage ou d'une étude notariale, les documents sont classés dans l'ordre suivant :

    - les tables alphabétiques des clients, suivies des dates de l'ensemble des actes...

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  • Modalités d'accès

    Délais de communicabilité réglementaire : conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents : conformément au règlement de la salle...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Sources complémentaires de même provenance

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Sous-série 2 E - Officiers publics et ministériels

    2 E 30 Tabellionnage de l'abbaye Notre-Dame du Val à Mériel : minutes des actes notariés

    2 E 13 472-476...

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  • Sources complémentaires de même thématique

    Archives départementales du Val-d'Oise

    Série C - Administration provinciale

    Un édit royal de mars 1693, réitéré par une déclaration du 19 juillet 1704 et par deux arrêts de règlement rendus au...

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