Archives départementales du Val-d'Oise
Sous-série 2 E 7 Deuxième étude notariale de Montmorency
Tabellionnage de Montsoult
2 E 7 465, 650, 663 : répertoires chronologiques (1586-1779)
2 E...
...
Archives départementales du Val-d'Oise
Sous-série 2 E 7 Deuxième étude notariale de Montmorency
Tabellionnage de Montsoult
2 E 7 465, 650, 663 : répertoires chronologiques (1586-1779)
2 E 7 380-387, 448-454, 456-465 : minutes des actes (1586-1779).
Tabellionnage de Montmagny
2 E 7 409 : Pierre Andry : minutes (1653-1655).
Série L - Administration et tribunaux de la période révolutionnaire (1790-1800)
Série U - Justice (1800-1940)
"A compter du 1er janvier 1793, les notaires sont tenus de déposer dans les deux premiers mois de chaque année au greffe du tribunal de leur immatriculation, un double par eux certifié du répertoire des actes qu'ils auront reçus dans le cours de l'année précédente" (décret du 29 septembre 1791, art. 16).
Des répertoires peuvent exister dès l'Ancien Régime, mais ne sont généralement pas exhaustifs dans la description des actes.
Doubles des répertoires chronologiques :
Notariat de Deuil-la-Barre
1 LU-SUP 172 : Jean-François Rivière (1791-an VII).
U 5961 : Jean-François Rivière (an VIII-9 mars 1812). Jean-François Auguste Rivière (12 mars 1812-20 août 1827). Benoît Bourg (22 août 1827- 16 octobre 1836). Eugène Nicolas Yves Berchon-Desessard (21 octobre 1836-12 juin 1840). Charles Adolphe Fontet (25 juin 1840-24 septembre 1846). Jean-Charles Gilbert (26 septembre 1846-28 mars 1855). Alexandre François Victor Lantiez (31 mars 1855-28 décembre 1867).
Notariat de Groslay
1 LU-SUP 173 : Jean Joseph Jacob (1791-an VII).
U 5982 : Jean Joseph Jacob (an VIII-an X).