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  3 Q 4 1 à 23, 38, 41 à 187, 189 à 194, 208 à 295, 352 à 367, 369 à 525 - Registres de formalités et actes déposés. An III-1969

  Notes :

  Chaque registre ou classeur est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

  Sujet : enregistrement

  Lieu :

  Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ...

  Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) / Le Thillay (Val-d'Oise, France) / Vaudherland (Val-d'Oise, France) / Roissy-en-France (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France)

  Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

  
  
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    3 Q 4 155 à 157, 375 à 409 - Actes civils publics et actes sous signature privée. 1924-1925, 1955-1967

    Contenu :

    Résumé d'actes passés devant notaire ou d'actes d'autorités administratives (actes civils publics) ou encore de contrats passés entre particuliers (actes sous seing privé).

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    Résumé d'actes passés devant notaire ou d'actes d'autorités administratives (actes civils publics) ou encore de contrats passés entre particuliers (actes sous seing privé).

    

    Mode de classement :

    Classement chronologique de l'enregistrement des actes

    Notes :

    L'enregistrement des actes concernant les communes d'Aulnay-sous-Bois, Le Blanc-Mesnil, Sevran, Tremblay-lès-Gonesse et Villepinte s'est fait de manière distincte pour 1924-1925 afin de préparer...

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    L'enregistrement des actes concernant les communes d'Aulnay-sous-Bois, Le Blanc-Mesnil, Sevran, Tremblay-lès-Gonesse et Villepinte s'est fait de manière distincte pour 1924-1925 afin de préparer le transfert de responsabilité au bureau d'enregistrement d'Aulnay-sous-Bois nouvellement créé.

    

    Sujet : notaire / enregistrement

    Lieu :

    Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ...

    Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) / Le Thillay (Val-d'Oise, France) / Vaudherland (Val-d'Oise, France) / Roissy-en-France (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France)

    Type de document : acte civil public, acte sous seing privé

    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    
    
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      3 Q 4 400 - 2 août-9 octobre 1965 (volume n° 32) 2 août-9 octobre 1965

      Importance matérielle : 1 classeur

      Sujet : enregistrement / notaire

      Lieu :

      Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ...

      Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) / Le Thillay (Val-d'Oise, France) / Vaudherland (Val-d'Oise, France) / Roissy-en-France (Val-d'Oise, France) / Gonesse (Val-d'Oise, France)

      Type de document : acte civil public, acte sous seing privé

      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement