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Bureau d'enregistrement de Gonesse (1767-1969) Inventaire complet (pdf)

Présentation des notices

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  • 3 Q 4 1 à 23, 38, 41 à 187, 189 à 194, 208 à 295, 352 à 367, 369 à 525 - Registres de formalités et actes déposés. An III-1969
    Notes :

    Chaque registre ou classeur est identifié par un numéro attribué par le bureau d’enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.

    Sujet : enregistrement
    Lieu :
    Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
    Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

    • 3 Q 4 6 à 20, 41 à 157, 352 à 367, 369 à 374 - Actes civils publics. 1837-1955
      Contenu :

      Résumé d'actes passés devant notaire ou d'actes d'autorités administratives (soumissions, concessions de cimetières…). Les registres renseignent sur : la nature de l'acte, les noms des parties, le...

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      Mode de classement :

      Classement chronologique

      Sujet : notaire / enregistrement
      Lieu :
      Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
      Type de document : acte civil public
      Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

      • 3 Q 4 369 à 374 - Extraits des actes déposés : classeurs. 1951-1955
        Mode de classement :

        Classement chronologique de l'enregistrement des actes

        Notes :

        A partir de 1951, l'aspect des actes change de forme et la numérotation reprend à 1. A la place d'un registre traditionnel, chaque acte est consigné à la machine à écrire dans un formulaire...

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        Sujet : enregistrement / notaire
        Lieu :
        Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
        Type de document : acte civil public
        Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement

        • 3 Q 4 371 - 21 août 1952-28 mai 1953 (volume n° 3) 21 août 1952-28 mai 1953
          Importance matérielle : 1 classeur
          Sujet : enregistrement / notaire
          Lieu :
          Gonesse (Val-d'Oise, France ; canton) / Arnouville (Val-d'Oise, France) / Bonneuil-en-France (Val-d'Oise, France) / Garges-lès-Gonesse (Val-d'Oise, France) / Goussainville (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
          Type de document : acte civil public
          Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement