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Elections politiques et professionnelles (1969-2008) Inventaire complet (pdf)

Présentation du fonds

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  • Elections politiques et professionnelles.
  • Nom du producteur
    Val-d'Oise. Préfecture
  • Présentation du producteur

    La compétence en matière d'élections politiques et professionnelles a été attribuée successivement aux directions suivantes :

    . 1967-1977 : Direction de l'administration générale et de la...

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  • Modalités d'entrée

    Versement effectué le 13 décembre 2011.

  • Contenu

    Concernant les élections politiques, le versement contient essentiellement des éléments relatifs à l'organisation des scrutins : candidatures, financement des campagne et propagande électorale....

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  • Mode de classement

    2244 W 1-37 : Elections politiques (1969-2004)

    2244 W 1-3 : Elections européennes (1976-1999)

    2244 W 4 : Elections présidentielles (1988)

    2244 W 5-13 : Elections législatives (1997-2003)

    2244 W...

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  • Modalités d'accès

    Délai de communicabilité réglementaire: conformément à l'article L213-2 du Code du patrimoine.

    Restrictions d'accès liées à l'état matériel des documents: conformément au règlement de la salle de...

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  • Modalités de reproduction

    Conformément au règlement de la salle de lecture en vigueur.

  • Bibliographie

    MONTJOUVENT (Philippe de), "Les archives des élections : les documents utiles aux généalogistes", in Généalogie magazine, [s.l.] : [s.n.], 2002 [PER 340 215]

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