Venir en salle

L’équipe vous conseille et vous oriente en fonction de votre recherche, d’abord parmi les différentes sources disponibles en accès libre en salle et sur le site Internet, ensuite selon les documents sur lesquels vous travaillez. Elle n’a pas pour mission de faire la recherche à votre place.

Venir en temps de Covid-19

Retour à la normale à partir du 1er septembre. Nous vous accueillons en salle les mercredis, jeudis et vendredis sans rendez-vous. Le respect des mesures sanitaires est exigé.

N'oubliez pas de venir avec votre propre matériel : masque – le port du masque est obligatoire dans les locaux et l'équipe ne pourra en fournir – , crayon à papier, pour prendre des notes, stylo pour signer la fiche d'inscription/réinscription s'il y a lieu, appareil photographique ou smartphone car les photocopies ne seront pas autorisées.

Une venue sur inscription

L’accès à la salle de lecture est gratuite pour toute personne majeure sur présentation d’une pièce d’identité. Vous devrez prendre connaissance du règlement de la salle de lecture et des modalités de reproduction et de réutilisation des informations publiques.

La signature du formulaire d'inscription vous engage vis-à-vis du Conseil départemental du Val-d’Oise.

Un certain nombre de prestations de services payantes sont proposées : photocopies, numérisations et gravage de CD/DVD.

Vous trouverez les informations complètes en consultant le tableau des prestations de service et de réutilisation des informations publiques ci-après.

Une venue pour une recherche cadastrale ?

La recherche dans le cadastre rénové (> 1930) est souvent longue et compliquée.

Nous vous proposons un rendez-vous pour vous aider à repérer les documents utiles à votre recherche et vous accompagner dans leur consultation. Pour cela, vous devez nous fournir en amont un certain nombre d'informations. Plus celles-ci seront précises, plus votre recherche sera facilitée. Merci de compléter le formulaire.

Certaines communes étant rénovées tardivement, y compris en 1974, date de fermeture des matrices grises, il est possible que votre recherche concerne les matrices noires (incluses en série 3P) restées en usage. Consultez notre fiche d’aide « annexe 2 » pour connaître la chronologie d’enchaînement des cadastres de chaque commune.


A SAVOIR :

  • Les données cadastrales sont dépourvues de valeur juridique, sauf à titre secondaire en cas d’absence de titre ou de possession.
  • Les relevés des matrices fournissent les informations sur les propriétaires successifs et leurs biens (notamment surfaces). Le niveau d’information sur les limites de propriétés se limite aux différents états des plans à des échelles standardisées. Plus détaillés, les documents d’arpentage existants sont conservés au Pôle de topographie et de gestion cadastrale (PTGC) à Cergy.
  • Le délai de communicabilité à 50 ans vie privée est appliqué sur les matrices du cadastre rénové. La consultation des matrices de moins de 50 ans ne peut être que ponctuelle : 1. sur présentation de la preuve de propriété des parcelles demandées en consultation ou d'un mandat du propriétaire ; 2. moyennant une demande de dérogation pour tout autre usage.

Les horaires

Retour à la normale à partir du 1er septembre : ouverture les mercredis, jeudis et vendredi de 8h45 à 17h.

Horaires des levées :

Matin             Après-midi   
9h00  13h15
9h25  13h40
9h50  14h05
10h15  14h30
10h40  14h55
11h05  15h20
11h30  15h45
11h55  16h10


Restitutions des documents à 16h45.

L'accès

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Plan d'accès aux Archives départementales du Val-d'Oise, ADVO.

Par l’autoroute A 15, sortie n° 7, direction Versailles :
  • Tourner à droite au feu et aller tout droit. Puis, au deuxième feu après le pont tourner à droite, puis à gauche au rond point pour arriver avenue de la Palette.
Par le RER :

RER A direction Cergy-le-Haut, station Cergy-Préfecture (prévoir 45 minutes depuis le centre de Paris), prendre le boulevard de l’Oise sur la droite en sortant de la station du RER, puis l’avenue de La Palette à gauche au deuxième feu (10 minutes à pied environ).

Par le bus :

Bus n° 49 A ou n° 30 à la sortie de la station du RER. Arrêt La Palette devant les Archives départementales.

 

 

La carte de l'Ile-de-France

Contact

Direction des Archives départementales du Val-d'Oise

3, avenue de La Palette
Pontoise
95011 Cergy-Pontoise Cedex
Tel. : 01 34 25 36 75

Contact

Règlement de la salle de lecture

Grilles tarifaire des prestations

Dépliant informatif

Demande de dérogation pour consultation d'archives non communicales

Merci de lire attentivement la notice explicative avant de compléter le formulaire et la fiche des cotes des documents demandés et de les adresser à la Direction des Archives par courriel ou par courrier.