Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Luzarches (1753-1971)
    • Instruments de recherche.
      • Baux : tables alphabétiques.

3 Q 5 176 - 177 - Baux à ferme et à loyer. 1795-1865

Contenu :

Les registres renseignent sur les noms des preneurs, les prix (en argent, en denrées), la durée des baux, le nom des notaires, les dates des baux, les dates d'enregistrement.

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Sujet : enregistrement / commerce / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
Lieu :
Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : table alphabétique, bail
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement