Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
    • Ru de Jouy-le-Comte.

7 S 1 79 - Syndicat. - Nomination des membres et renouvellement. 1849-1871

Sujet : établissement public de coopération intercommunale / personnel / police des eaux / cours d'eau
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Jouy-le-Comte (Val-d'Oise, France ; cours d'eau)
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture