Notice descriptive

  • Remembrement rural et forestier (1813-2008)
    • Suivi administratif, financier et technique des opérations communales : arrêtés préfectoraux, calcul des valeurs, procès-verbal de réception, décompte, rapport général de vérification, listes alphabétiques, tableau des apports et répartition, procès-verbal des délimitations intercommunales avant remembrement, plans, statistiques, contentieux, notifications.

2223 W 204 - Puiseux-en-France, aménagement de la mare. 1996

Sujet : nappe d'eau / aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier
Lieu : Puiseux-en-France (Val-d'Oise, France)

Pour aller plus loin

Les formulaires de recherche :