Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon (1781-1824)
    • Instruments de recherche.
      • Baux : tables alphabétiques.

3 Q 10 40 - Baux à ferme et à loyer. 10 juillet 1781-19 nivôse an IV

Contenu :

Le registre renseigne sur : les bailleurs (nom, prénom), les fermiers/locataires (nom, prénom), les biens loués (nature, consistance, localisation), la transaction (coût, date des baux et de leur...

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Importance matérielle : 1 registre
Sujet : enregistrement / loyer immobilier / baux commerciaux / baux ruraux
Lieu :
La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France ; canton) / Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : table alphabétique, bail
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement