Notice descriptive
- Remembrement rural et forestier (1813-2008)
- Suivi administratif, financier et technique des opérations communales : arrêtés préfectoraux, calcul des valeurs, procès-verbal de réception, décompte, rapport général de vérification, listes alphabétiques, tableau des apports et répartition, procès-verbal des délimitations intercommunales avant remembrement, plans, statistiques, contentieux, notifications.
2223 W 201 - Le Plessis-Gassot, Le Mesnil-Aubry, Bouqueval, Villiers-le-Bel. 1955-1982
Sujet : aménagement rural / remembrement rural / aménagement forestier
Lieu : Le Plessis-Gassot (Val-d'Oise, France) / Le Mesnil-Aubry (Val-d'Oise, France) / Bouqueval (Val-d'Oise, France) / Villiers-le-Bel (Val-d'Oise, France)
