Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
    • Rivière de Viosne et ses affluents.
      • Syndicat de la rivière de Viosne.

7 S 1 232 - Fonctionnement. - Attributions du président (1853-1939). Frais du bureau (1853-1939). Répartition des taxes (1853-1939). Fixation des prix de marchés (1853-1939). Autorisation de dépenses (1853-1939). Acquisition de matériaux (1853-1939). Réfection des berges (1853-1939). 1853-1939

Sujet : finances locales / aménagement des eaux / police des eaux / cours d'eau / établissement public de coopération intercommunale
Lieu : Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Viosne (France ; cours d'eau) -- Val-d'Oise
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture