Notice descriptive
- Bureau d'enregistrement de Montmorency (1755-1969)
- Registres de formalités et actes déposés.
- Déclarations de successions.
- Registres de formalités et actes déposés.
3 Q 8 793 - 1127 - Successions principales. 1791-1969
Contenu :
Successions complètes déclarées au bureau du domicile fiscal du défunt.
Mode de classement :
Classement par ordre chronologique
Notes :
Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau d'enregistrement lui-même et qui a servi pour établir les tables et répertoires.
Sujet : enregistrement / succession / décès
Lieu :
Type de document : déclaration de succession