Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Magny-en-Vexin (1758-1968)
    • Registres de formalités et actes déposés.
      • Actes sous seing privé.
        • Actes sous seing privé : enregistrement.
3 Q 6 395 - 3 novembre 1860-18 février 1862 (registre n° 29) 3 novembre 1860-18 février 1862
Importance matérielle : 1 registre
Notes :

Suite à la disparition du bureau d'enregistrement de La Roche-Guyon en 1810, le resort du bureau d'enregistrement s'élargit pour inclure les communes Amenucourt, Chérence, Haute-Isle, La Roche- ... Ouvrir le détail

Sujet : enregistrement
Lieu :
Amenucourt (Val-d'Oise, France) / Chérence (Val-d'Oise, France) / Haute-Isle (Val-d'Oise, France) / La Roche-Guyon (Val-d'Oise, France) / Saint-Cyr-en-Arthies (Val-d'Oise, France) / Vétheuil (Val- ... Ouvrir le détail
Type de document : acte sous seing privé
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement