Notice descriptive

  • Affluents de l'Oise non navigables, contrôle administratif de la préfecture de Seine-et-Oise (1768-1951)
    • Ru de Liesse.
      • Saint-Ouen-l'Aumône.

7 S 1 152 - « La France Foncière ». - Plainte de la Fondation Rothschild contre le déversement des eaux pluviales provenant du lotissement du Parc de Maubuisson. 1926-1929

Contenu :

A noter : un dossier de « La France foncière » sur le projet du lotissement comprenant un cahier des charges, un programme d'aménagement, un mémoire justificatif et 11 plans (1926).

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Notes :

« La France foncière » est l'auteur du projet d'aménagement du lotissement.

Sujet : eau pluviale / lotissement / pollution des eaux / police des eaux / cours d'eau
Lieu : Maubuisson (Saint-Ouen-l'Aumône, Val-d'Oise, France) / Oise (Belgique / France ; cours d'eau) / Liesse (Val-d'Oise, France ; cours d'eau) / Saint-Ouen-l'Aumône (Val-d'Oise, France)
Type de document : plan
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Préfecture