Notice descriptive

  • Bureau d'enregistrement de Luzarches (1753-1971)
    • Registres de formalités et actes déposés.

3 Q 5 97 - 118, 140-144, 326-392, 546-575 - Déclarations de successions. 16 thermidor an III-1966

Contenu :

Les registres et les classeurs renseignent sur : le nom de la personne déclarant la succession (un membre de la famille, un notaire, une mairie,...), la situation du défunt (nom, prénom, âge,...

... Ouvrir le détail
Mode de classement :

Par ordre chronologique des déclarations de successions

Sujet : succession / enregistrement
Lieu :
Luzarches (Val-d'Oise, France ; canton) / Asnières-sur-Oise (Val-d'Oise, France) / Bellefontaine (Val-d'Oise, France) / Belloy-en-France (Val-d'Oise, France) / Chaumontel (Val-d'Oise, France) /... ... Ouvrir le détail
Type de document : déclaration de succession
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement