Notice descriptive
- Fonds Tulle de Villefranche : archives seigneuriales et familiales (1321-1962)
- Chartrier de Villarceaux.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Impositions.
- Impositions seigneuriales.
- Cens.
- Recensement des censives : registres
- Cens.
- Impositions seigneuriales.
- Impositions.
- Seigneuries de Villarceaux, Chaussy, Méré, Omerville et Ambleville.
- Chartrier de Villarceaux.
4 J 33 - Tome 1. 13 juillet 1734-28 novembre 1736
Contenu :
Le registre comporte 272 pages.
Importance matérielle : 1 registre
Notes :
Il existe une table alphabétique à la fin du 2e tome coté 4 J 34.
Sujet : seigneurie / fiscalité directe d'Ancien Régime / droits domaniaux d'Ancien Régime
Lieu : Villarceaux (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Chaussy (Val-d'Oise, France) / Méré (Chaussy, Val-d'Oise, France) / Omerville (Val-d'Oise, France) / Ambleville (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Tulle de Villefranche (famille de)