Notice descriptive
- Centre hospitalier d'Eaubonne et de Montmorency, puis groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency après fusion (hôpital Simone Veil), tutelle administrative et financière de l’Etat (1958-2006)
- Tutelle administrative et financière de l'Etat sur le centre hospitalier d'Eaubonne.
- Administration générale, contrôle de légalité des actes.
- Budget.
- Gestion comptable des exercices : pièces budgétaires.
- Budget.
- Administration générale, contrôle de légalité des actes.
- Tutelle administrative et financière de l'Etat sur le centre hospitalier d'Eaubonne.
2389 W 28 - Exercice 1995 : budget primitif, rapport de présentation du budget, rapport d'orientation, décisions modificatives, procédure contradictoire, compte administratif, compte de gestion, rapport de gestion, rapport moral et rapport du comptable, bilan social. 1994-1996
Sujet : établissement public d'hospitalisation
Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France)
Type de document : budget
Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
