Notice descriptive

  • Centre hospitalier d'Eaubonne et de Montmorency, puis groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency après fusion (hôpital Simone Veil), tutelle administrative et financière de l’Etat (1958-2006)
    • Tutelle administrative et financière de l'Etat sur le centre hospitalier d'Eaubonne.
      • Administration générale, contrôle de légalité des actes.
        • Budget.
          • Gestion comptable des exercices : pièces budgétaires.

2389 W 27 - Exercice 1994 : procédure contradictoire, rapport de gestion, programme d'investissement 1994-1996 et version modifiée, bilan social. 1993-1995

Sujet : établissement public d'hospitalisation
Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France)
Type de document : budget
Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales