Notice descriptive
- Centre hospitalier d'Eaubonne et de Montmorency, puis groupement hospitalier Eaubonne-Montmorency après fusion (hôpital Simone Veil), tutelle administrative et financière de l’Etat (1958-2006)
- Tutelle administrative et financière de l'Etat sur le centre hospitalier d'Eaubonne.
- Administration générale, contrôle de légalité des actes.
- Organe délibérant.
- Conseil d'administration : extraits du registre des délibérations, procès-verbaux de réunions.
- Organe délibérant.
- Administration générale, contrôle de légalité des actes.
- Tutelle administrative et financière de l'Etat sur le centre hospitalier d'Eaubonne.
2389 W 11 - 1994 1994
Sujet : établissement public d'hospitalisation / conseil d'administration
Lieu : Eaubonne (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Val-d'Oise. Direction départementale des affaires sanitaires et sociales
