Notice descriptive
- Bureau d'enregistrement de Marines (1784-1960)
- Instruments de recherche.
3 Q 7 840 - 893 - Répertoire général de l'enregistrement et des déclarations pour servir à la recherche des droits célés. 1866-1960
Contenu : 
Ce répertoire récapitule par ordre numérique les comptes des personnes physiques et morales avec, pour chacune d'elles, la liste des actes les concernant (hors déclarations de succession) dressée...
...
Mode de classement :
Classement chronologique. Seule la première date d'inscription de la première personne a été retenue dans l'analyse et la date de fermeture du bureau d'enregistrement comme date de fin.
...Importance matérielle : 54 registres
Notes :
Répertoire créé en 1866 pour fusionner toutes les tables alphabétiques existantes à l'exception des déclarations de succession. Chaque registre est identifié par un numéro attribué par le bureau...
...Sujet : enregistrement
Lieu :
Ableiges (Val-d'Oise, France) / Arronville (Val-d'Oise, France) / Avernes (Val-d'Oise, France) / Berville (Val-d'Oise, France) / Bréançon (Val-d'Oise, France) / Brignancourt (Val-d'Oise, France) /... ...
Type de document : répertoire
Nom du producteur : Seine-et-Oise. Direction de l'Enregistrement
