Notice descriptive

  • Archives communales déposées d'Hérouville (1672-1976)
    • Archives postérieures à 1790
      • O - Travaux publics - Voirie - Moyens de transport - Régime des eaux
        • 1O - Travaux publics et voirie en général
          • Petite voirie.
            • Prestations et taxe vicinale pour les chemins vicinaux.

E-DEPOT 69 1O3 - Création et emploi de ressources : arrêté de mise en demeure, extraits de délibérations du conseil municipal. 1875, 1879-1884, 1887, 1890-1911

Sujet : voie communale / fiscalité
Lieu : Hérouville-en-Vexin (Val-d'Oise, France)
Nom du producteur : Hérouville (Val-d'Oise)