Notice descriptive
- Archives communales déposées de Vienne-en-Arthies (1790-1984)
- Archives postérieures à 1790
- D - Administration générale de la commune
- 1D - Conseil municipal
- D - Administration générale de la commune
- Archives postérieures à 1790
E-DEPOT 16 1D6 - Règlement du conseil municipal. 1896
Sujet : conseil municipal
Lieu : Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise, France)
Type de document : délibération
Nom du producteur : Vienne-en-Arthies (Val-d'Oise)