Contenu : « Instructions pour le receveur des seigneuries de Domont, Manines et Cepoy » : introduction au registre terrier de François Mérimée. Lettre de terrier (28 juillet 1742). Sentence d'entérinement...

« Instructions pour le receveur des seigneuries de Domont, Manines et Cepoy » : introduction au registre terrier de François Mérimée. Lettre de terrier (28 juillet 1742). Sentence d'entérinement des lettres de terrier (14 août 1742). Transaction délimitant les terres de Domont et Bouffémont (novembre 1744). Copie du procès-verbal d'arpentage et de plantation des bornes (10-11 janvier 1746). Nomenclature des fiefs et tenures nobles des seigneuries de Domont et de Cepoy. Censives des seigneuries de Domont, Manines et Cepoy (19 août 1749). Cens et rentes des seigneuries de Domont, Manines et Cepoy : paiements dans l'ordre alphabétique des propriétaires, de Germain de Saint-Albin à Etienne Gilet (1749-1789).

Importance matérielle : 1 registre
Sujet : seigneurie
Lieu : Bouffémont (Val-d'Oise, France) / Domont (Val-d'Oise, France) / Manine (Domont, Val-d'Oise, France)
Type de document : atlas terrier
Nom du producteur : Domont (Val-d'Oise)