Notice descriptive
- Archives communales déposées de Montreuil-sur-Epte (1591-1979)
- Archives postérieures à 1790
- N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
- 3N - Eaux
- N - Biens communaux - Terres - Bois - Eaux
- Archives postérieures à 1790
E-DEPOT 72 3N2 - Marais communaux. - Adjudication d'une portion : cahier des charges, procès-verbal (1819). Plans (1853, 1885). Règlement : arrêté de police municipale (1874). Entretien : contrat (1884). 1819-1885
Sujet : zone de marais
Lieu : Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
Type de document : plan
Nom du producteur : Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise)