Notice descriptive
- Archives communales déposées de Montreuil-sur-Epte (1591-1979)
- Archives postérieures à 1790
- D - Administration générale de la commune
- 1D - Conseil municipal
- Délibérations.
- 1D - Conseil municipal
- D - Administration générale de la commune
- Archives postérieures à 1790
E-DEPOT 72 1D3 - 1840-1855 1840-1855
Contenu :
Ce registre comporte des arrêtés du maire (23 août 1840-24 juin 1847) et des délibérations (13 mai 1848-18 novembre 1855).
Importance matérielle : 1 registre
Sujet : conseil municipal / structure communale d'aide sociale
Lieu : Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
Type de document : arrêté du maire, délibération
Nom du producteur : Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise)