Notice descriptive

  • Archives communales déposées de Montreuil-sur-Epte (1591-1979)
    • Archives postérieures à 1790
      • D - Administration générale de la commune
        • 1D - Conseil municipal
          • Délibérations.

E-DEPOT 72 1D3 - 1840-1855 1840-1855

Contenu :

Ce registre comporte des arrêtés du maire (23 août 1840-24 juin 1847) et des délibérations (13 mai 1848-18 novembre 1855).

Importance matérielle : 1 registre
Sujet : conseil municipal / structure communale d'aide sociale
Lieu : Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise, France)
Type de document : arrêté du maire, délibération
Nom du producteur : Montreuil-sur-Epte (Val-d'Oise)

Iconographies